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- Marche Paris – Lyon – Milan 2013 (OSS)
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Pétitions, manifestes...
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Actualités diverses
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Sports
- "Sport scolaire et handicap", mallette de l’USEP
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- Arrêté du 22 octobre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
- Associations sportives
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- Circulaire interministérielle DGAS/SD 4 no 2006-283 et no 06-115 JS du 27 juin 2006 : pratique physique et sportive
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- Pratique des activités physiques et sportives facteur de santé publique
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Voyages, expéditions...
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Arts
- Accessibilité et spectacle vivant : Guide pratique
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- Appel à candidature : artistes sourds
- Art’Pi, information culturelle pour les Sourds et curieux de la langue des signes
- Art’sign (appel à candidature pour traducteur Sourd et technicien de l’audiovisuel)
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- Eaux Vives & terres nues : Colombe Barsacq & Bachir Saïfi
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- Festival Clin d’oeil 2013
- Festival de cinéma Résistances
- Festival du silence
- Festival européen Orphée Théâtre et Handicap
- Festival Handiclap 2011
- Festival Le Jardin du Michel
- Festival Premiers Plans
- Festival SIGN’Ô 2012
- Festival Souroupa
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- Festival Voimavoi le 16 juin 2009
- Formations, ateliers
- Frères rivaux
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- L’accès à l’enseignement et à la pratique artistique des personnes en situation de handicap
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- Lhomé en signes
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- O Clair de la Lune
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- Opéra
- Parcours culturel spectateurs sourds et malentendants (Lyon)
- Pierre Avezard
- Root’Arts, Fenêtre sur rue
- Sale Petit Bonhomme / Olivier Schetrit
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- Stages de pratique théâtrale
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- Théâtre
- Théâtre du Pont Tournant, Bordeaux
- Théâtre national de Chaillot
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Culture
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- Accueil en bibliothèque des personnes en situation de handicap
- Arts-Terres
- Astronomie
- Bibliothèques de Paris : Chaptal, Fessart, Malraux, St Eloi
- Centre Pompidou
- Châteaux en langue des signes
- Cité des sciences et de l’industrie
- Conservatoire du littoral - accessibilité
- Convention nationale Culture - Tourisme
- Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
- Convention sur la promotion de la diversité des expressions culturelles
- Culture et patrimoine : projet de loi de finances 2010
- École Supérieure d’Art et de Design Marseille-Méditerranée (esadmm)
- Ecomusée de Marquèze
- Galerie des bibliothèques
- Gestival des sourdoués 2009
- Journées européennes du patrimoine
- L’accueil des publics sourds et malentendants en bibliothèque
- Musée d’Orsay
- Musée du Louvre
- Musée du quai Branly
- Musées accessibles
- Musées de Lyon
- Musées et monuments nationaux
- Muséum de Toulouse
- omusee.com
- Plan d’action du CMN
- Pôle Européen de l’Accessibilité Culturelle (Cemaforre)
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Loisirs
- Accueillir un enfant sourd en accueil de loisirs
- Adapter l’offre touristique aux handicaps
- Aéro-club des sourds de France
- Arc-en-Ciel : colonies de vacances
- Campart’signe (Ariège)
- Charte de déontologie pour l’accueil des personnes handicapées dans les structures de vacances et de loisirs non spécialisées
- Clown, Rock n’roll et Slam en langue des signes
- Club de plongée des sourds de France
- Déclaration des séjours agréés
- Destination pour tous
- Eté 2013 : séjours sportifs pour sourds et malentendants de 6 à 17 ans
- Festival du jeu de Toulouse
- International Deaf Surfriders Association
- L’association Tourisme et handicap
- Le label Tourisme et handicap
- Le temps libre des enfants et des adolescents en situation de handicap
- Lo Beç, gîte d’enfants, chambre et table d’hôtes
- Loisirs pour jeunes sourds
- Loisirs pour sourds en Aquitaine
- Loisirs pour sourds ou malentendants en France
- Mortelle soirée (Toulouse)
- Océanopolis
- Organismes du tourisme social et familial : agrément national
- Parcs nationaux de France
- PEP 64 : Chalet de Peyranère
- Percussions
- Randonnée
- Sourds pêcheurs de carpes
- Stage shiatsu en LSF
- Stages de haute montagne et de ski de randonnée (les Montagnes du silence)
- Surf pour adultes sourds
- Vacances adaptées organisées
- Vacances créatives au Cap-Ferret
- Visites de monuments historiques
- Visites guidées en LSF
- 3ème camp européen d’art dramatique pour enfants, Finlande
- 10ème conférence des pilotes sourds
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Manifestations
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Manifestations 2009
- Conférence sur la technologie d’assistance pour les personnes aveugles, sourdes et sourdes-aveugles
- Congrès de l’Unisda le 23 janvier 2009
- Défis de civilisation : décrypter la différence
- Défistival 2009
- Du geste au signe, le pointage dans les langues orales et signées
- Enfants malentendants, leurs familles et les professionnels traitants : une collaboration fructueuse ?
- Euro Park, 07 au 10/05/09
- Festival international Afro Salsa
- GW 2009 - The 8th International Gesture Workshop
- Handica 2009
- Handicap et sensorialité : Olfaction, mémoire et apprentissages
- L’enfant sourd face aux défis de l’apprentissage
- L’homme bionique : les sciences au service du handicap moteur et sensoriel
- Le diagnostic et la prise en charge précoce de l’enfant sourd : agir sans attendre
- Les Langues de France et l’Université
- Les pratiques de réadaptation : les défis de l’avenir
- Motor representations and language of space
- Multimodalité de la communication chez l’enfant : gestes, émotions, langage et cognition
- Participation for All
- Printemps des Poètes
- Quand le handicap interroge la naissance : enjeux et pratiques en périnatalité
- Saint Jean de la Ruelle, 30 et 31/05/09
- Séniors Sourds de France, juin 2009
- Surdités et nouvelles technologies
- Tournoi sportif international : club sportif des sourds de Nantes
- Week-end rencontre 2LPE (23-25/10/09)
- World and European Federation of Deaf Young
- 6ème Semaine du Son
- 15th International Conference on Auditory Display
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Manifestations 2010
- A comme AFIDEO… A comme Accessibilité
- Accessibilité des ERP pour les personnes en situation de handicap : quels enjeux économiques pour l’État et les collectivités territoriales ?
- Accessibilité du web, informatique et mobile
- Accompagnement social et logique marchande : le sujet n’est pas à vendre
- Activités en Aquitaine
- AFILS : découvrir le métier d’interprète
- Apprentissages et handicap : quelles compensations pour une scolarité efficiente ?
- Arts du mime et du geste, Avignon
- Arts et talents sourds
- Astronomie en LSF
- Balades Urbaines à Lyon
- Bibliothèques et accessibilité numérique
- Château de Clisson
- Colloque handicap, art et culture
- Création et symbolisaton : des clés pour apprendre
- Cure ayurvédique en langue des signes
- De l’enfant à l’adulte sourd : évolutions, ruptures et ressources
- DeafNation World Expo
- Définir la langue des signes, dire la communauté sourde
- Deuxièmes journées d’étude « Ecole et Handicap »
- Devenir de la psychiatrie, de la pédagogie et du médico-social aux regards de l’histoire
- Emploi et qualification des personnes sourdes et malentendantes
- Emploi et qualification des personnes sourdes, quelles perspectives après 20 ans de pratique en Bretagne ?
- Enfants sourds : questions brûlantes pour aujourd’hui
- Equilibre et vision chez l’enfant sourd. Usher et autres déficits combinés
- Festi’Dunan 2010
- Festival ImagéSanté
- Fête « Anj’Sourds » les 27 et 28 mars 2010
- FISAF : Le développement de la fonction neurosensorielle du très jeune enfant
- Formation jeunes sourds dirigeants
- Handicap 2010 : La pluridisciplinarité au service d’une réalité sociétale
- Handicap et classifications - Concepts, applications et pratiques professionnelles
- Handicap et qualité de vie, XXIIIes entretiens annuels de la fondation Garches
- Handicap sensoriel et cerveau multimodal
- Handicap visuel, handicap auditif…innovations
- Identité et culture sourde en questions
- Journées familiales Unapeda 2010
- Journées Nationales de l’Audition (JNA)
- L’accessibilité numérique des services publics en Europe
- L’écriture et ses pratiques
- La langue du soin : entre traduction, explication et interprétation
- Langues, cultures et communautés virtuelles
- Le "jugement de l’oreille" : les sons du français et leur représentation
- Le B-A, BA en LSF pour communiquer avec un enfant sourd
- Le développement du jeune enfant : les apports de la recherche
- Le Festival des Chouettes
- Les droits des personnes handicapées : bilan et perspectives
- Les technologies d’assistance : situations de handicap et acquisition des savoirs
- Monde des sourds, Douarnenez, 26-28/08/10
- Mouvement des sourds de France : 25ème anniversaire
- Normes et transgression des normes en traduction audiovisuelle
- Renc’Arts 2010 (Pornichet)
- Rencontre Art, culture et handicap
- Rendre accessible sa bibliothèque au public sourd
- Santé publique, précarité et handicap
- Sexualité et handicap en institutions
- Six jeunes de l’INJS de Paris, au Groenland en avril 2010
- Sourds et langue des signes : norme et variations
- Technologies et handicap, Paris, 19 octobre 2010
- Technology and Deaf Education, 21-23 juin 2010, NTID
- TICE et égalité des chances
- Un autre regard sur l’enfant sourd
- Un écrivain au théâtre, pour quoi faire ?
- Week-end de Pâques (2LPE)
- 4èmes Assises Nationales de l’Accessibilité
- 5ème Congrès européen "Handicap et Petite Enfance" : Vivre ensemble
- 5th Deafs Academics and Researchers Conference 2010
- 6èmes Assises Nationales de la Vie Autonome
- 23ème Festival Handiclap
- 2010, Année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale
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Manifestations 2011
- A Tours de bulles
- Accessibilité des ERP existants... réussir l’objectif 2015
- Accessibilité du cadre bâti ancien protégé
- Acouphènes, quoi de neuf ?
- Activités en Aquitaine
- Art et handicap
- Art, Interculturel et Apprentissage des Langues et Cultures
- Ateliers d’expression créatrice
- Audiovisual Translation : Taking Stock
- Bilans neuropsychologiques et démarches pédagogiques
- Childhood Disability Rehabilitation : Art and Science
- Congrès mondial des sourds
- Défistival 2011
- Discrimination et théâtre – échange interculturel de jeunes sourds et entendants
- Douleur et Handicap de l’Enfant
- Emotion, Communication, Cognition
- Enfance et sensorialité : la construction des connaissances sensorielles
- Equitable Health Services for People with Disabilities
- FISAF, 34ème congrès national
- Handicap et douleur (Fondation Garche)
- Handicap et sensorialité : Ecouter, agir - Musique et plasticité cérébrale
- Intégration inclusion 2011 (Suisse)
- Intérêts et enjeux de la réadaptation sensorielle
- International Seminar on Translation and Universal Accessibility
- Interprétation près les tribunaux
- IV International Congress on Design, Research Networks, and Technology for all
- Journée internationale des personnes handicapées : 3 décembre
- Journées familiales UNAPEDA 2011
- La médiation canine dans les projets thérapeutiques, éducatifs et sociaux
- La médiation linguistique (journée d’étude)
- La santé des personnes en situation de handicap
- Le cerveau à l’écoute
- Le Grand Pavois 2011
- Le sous-titrage de film, perspectives extra- et intrafilmiques
- Les Normes en Santé : avis, recommandations, guides de bonnes pratiques…
- Les sourds et l’accès aux langues vivantes
- Linguistique cognitive et typologie : diversité des langues, variation et changement
- Lutter contre l’isolement des personnes âgées devenues déficientes sensorielles en maison de retraite
- Médiation et handicap
- Monde des Sourds / Festival de cinéma de Douarnenez 2011
- Paris Web 2011
- Perception auditive, cognition et émotions (AIRDAME)
- Postgraduate Conference on Current Issues in Sign Linguistics, Deafness and Cognition (CISLDC 2011)
- Pratiques sportives, handicaps et territoires
- Psychopathologie et handicap enfant et adolescent
- Qualité sonore et confort auditif dans le secteur tertiaire
- Regards croisés sur le traitement du handicap en Europe
- Rencontre régionale de l’accessibilité
- Semaine du son 2011
- Variations dans l’acquisition des langues premières et secondes
- WEIO 2011
- 2LPE : week-end de Pâques 2011
- 2nd International Exhibition of Deaf Artists
- 2° SMES (Sommet des sourds de la Méditerranée)
- 3ème Journée d’Etude et de Formation sur la Parole (JEFP)
- 5e Forum Européen de l’Accessibilité Numérique
- 8e Université d’été francophone en santé publique
- 14e Journée Nationale de l’Audition
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Manifestations 2012
- Accueillir les personnes en situation de handicap dans les établissements d’enseignement artistique
- Après mon décès qui s’occupera de mon enfant handicapé ?
- Autonomic
- Colloque Handicaps créateurs
- Colloque Médias et santé publique
- Comprendre et dire le handicap, la légitimité du chercheur en question
- Concepts du handicap et politiques inclusives
- D’une réponse sectorielle… à une approche territorialisée : quel accompagnement à domicile pour les personnes handicapées ?
- Deaf nation World expo
- Défense des droits des enfants et jeunes en situation de handicap
- Disability, Virtual Reality and Associated Technologies
- Et si nous faisions vraiment connaissance… (mois extra-ordinaire, Paris)
- Ethique du care et handicap
- Etre jeune et sourd à l’ère d’Internet
- Festival Efferve’sens
- Formation et handicap : quelles perspectives
- Jeux paralympiques 2012
- Journée d’action dédiée au handicap dans la fonction publique
- Journée internationale des personnes handicapées (03 décembre 2012)
- L’enfant dans la langue : dialogues et variations
- L’Homme augmenté : Etat des lieux et perspectives critiques
- L’enfant sourd et son environnement
- La surdité aujourd’hui, le contexte poitevin
- La traduction et réception de films multilingues
- Language, Culture and Mind
- Le tourisme accessible
- Les cinq sens de l’Antiquité à nos jours
- Les écritures ordinaires de la recherche
- Les nouveaux enjeux du management dans le secteur médico-social (FISAF)
- LREC 2012, Language Resources and Evaluation Conference
- Médiation culturelle et handicap auditif
- Mieux aider le presbyacousique à comprendre
- Petite enfance et handicap
- Presbyacousie, 4ème âge et surdité
- Protection juridique des majeurs : impacts pour les acteurs cinq ans après le vote de la loi du 5 mars 2007
- Quel accompagnement à domicile pour les personnes handicapées ?
- Quelles utilités d’être un professionnel/partenaire spécialiste en surdité ?
- Quels droits pour les sourds et malentendants dans une collectivité ?
- Récits d’enfants et d’adolescents
- Regards croisés sur le handicap
- Rencontres de la petite enfance et du handicap
- Summer School on Auditory Cognition
- Surdité et santé : parlons-en ! (Bordeaux)
- Surdité et santé mentale : quel accompagnement possible ?
- Troubles expressifs : pathologies et remédiation (entretiens de Bichat)
- Universal Design 2012
- Week-end d’expression libre par l’argile
- Week-end en Charente
- 1ères Assises de l’enfance en situation de handicap
- 2èmes Journées Perception Sonore (JPS)
- 4th International Disability Summer School
- 5èmes assises nationales de l’accessibilité
- 7ème congrès sur les aides techniques pour les personnes handicapées
- 19ème Séminaire de réflexions, d’échanges et de propositions (MDSF)
- 35ème congrès national de la FISAF
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Manifestations 2013
- A pas contés (Dijon)
- Approches empiriques de la multi-modalité et de la variation linguistique
- Associations, que serons-nous dans 10 ans ?
- Au foin de la rue
- Colloque La langue, la voix, la parole
- Colloque traduction 2013 (Université de Liège)
- Congrès international des linguistes
- Construire ensemble ? (Nantes)
- Déficience auditive - « Depuis la loi de 2005 : réalisations et perspectives »
- Dynamiques et perspectives du secteur du travail protégé et adapté
- Ecole inclusive : croiser les regards et les métiers
- Écriture(s) et représentations du langage et des langues
- Engagés pour l’accessibilité (Sciences Po)
- Etats régionaux de l’inclusion
- Europe et désinstitutionalisation
- Évolution des dispositifs, évolution des pratiques (36ème Congrès de la FISAF)
- FestivaL’umière
- Handicap et aides technologiques
- Handicap et aides technologiques
- Handicap, éducation artistique et culturelle : acteurs, publics, pratiques
- Handicap, Vieillissement, Indépendance, Technologies
- Handicaps : enjeux économiques et sociétaux, apport de la recherche
- International Child Phonology Conference
- Interpreter-mediated interactions : Methodologies and models
- L’observation : nouveau périmètre, nouveaux enjeux
- L’enfant sourd de 0 à 3 ans et sa famille : une nouvelle approche ? (ACFOS 10)
- L’évolution des signes
- La citoyenneté des personnes handicapées en grand déficit d’autonomie
- Le handicap au regard de l’intimité
- Le handicap entre trajectoires individuelles et logiques institutionnelles
- Le monde est petit : enquêtes sur les espaces internationaux sourds
- Littératures, handicaps et médiations
- Monde des Sourds / Festival de cinéma de Douarnenez 2013
- Patrimoines et accessibilité
- Politiques publiques et Handicap
- Recherches en sciences sociales, les méthodologies au prisme du handicap
- Rencontres professionnelles de l’orientation des jeunes handicapés
- Sa Majesté le bébé sourd
- Salons de la Santé et de l’Autonomie
- Surdicécité, Identité, Diversité, Créativité
- TiGer 2013, International Gesture Workshop
- Urbaccess
- Week-end de Pâques (2LPE)
- 1st International Accessibility and Multimodality in Communication Symposium
- 2nd International Conference of the World Federation of the Deaf
- 7e Forum Européen de l’Accessibilité Numérique
- 16e Journée nationale de l’audition : les seniors
- 30èmes journées nationales de l’ANECAMSP
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Manifestations 2014
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Personnalités
- Aurélie de La Selle
- Brenda, top model
- Cyril Courtin
- Cyril Dessel, cycliste de l’équipe AG2R
- Cyrille-Marie Brachet, peintre
- Dessinateurs sourds
- Emmanuelle Laborit
- Georges Charbon
- Georges Girin
- Géraldine, culturiste
- James Castle
- Jean Dagron
- Jean-François Mercurio
- Laurent, magicien
- Levent Beskardes
- Lucien Le Guern
- Ludovic Ducasse
- Marie-José Armengaud
- Marie-Thérèse L’Huillier
- Michel Bruno, la traversée des Alpes
- Michel Loubet, peintre décorateur sur faïence
- Miss et mister sourds
- Nelly Guyot et Sylvie Rochette, Trophée Rose des sables
- Nicolas Péhé
- Norbert Kalucza, boxeur sourd
- Paroles en langue des signes, paroles citoyennes
- Patrice Gicquel
- Radikal MC - Les Signes
- Signmark
- Sophie Vouzelaud, Première dauphine de Miss France
- Sourds combattants (Libye)
- Yann Cantin
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Aides techniques
- Accessibilité : recueil des belles pratiques et des bons usages
- Accessibilité toujours acceptée ?
- Accessibilité, aménagement durable, développement durable
- Acquisition d’une aide technique : acteurs et processus
- Aditus, Aditevent
- Aides techniques : avis de Jérémie Boroy
- Aides techniques : normes
- Aides techniques, design et innovation (1)
- Aides techniques, design et innovation (2)
- Appareillage : obligation d’assurance
- Assistive Technology in Europe
- Besoins des personnes sourdes ou malentendantes en matière d’accessibilité des services téléphoniques
- Centre d’études et de recherches sur l’appareillage des handicapés
- Centres d’expertise nationaux en aides techniques
- Charte d’engagements volontaires du secteur des télécommunications pour faciliter l’accès des personnes handicapées aux services de communication électronique
- Commission nationale des prothésistes et orthésistes pour l’appareillage des personnes handicapées
- Design pour tous, guide pour les concepteurs
- Droits du consommateur en aides techniques
- e-accessibilité : ARCEP 2009
- Enquête sur les sous titrages
- Fabricants / revendeurs d’aides techniques
- Guide des aides techniques pour les malentendants et les sourds
- Innovation, Interactions et Qualité de Vie
- INOVACCESS Grenoble 2013
- L’élaboration du PAVE, guide à l’usage des maires
- Les aides techniques
- Les possibilités de financement
- LPPR et CEPP
- Norme relative aux produits d’assistance pour personnes en situation de handicap
- Normes d’application obligatoire
- Plateformes régionales d’information et de conseil sur les aides techniques (PRICAT)
- Prescription des aides techniques (question au gouvernement)
- Questionnaire concernant le marketing
- Standardisation électro-technique (Cenelec)
- Technologies inclusives de l’information et de la communication
- Technologies pour la santé et l’autonomie
- Technologies pour la santé et l’autonomie (TecSan)
- Valorisation de la recherche en sciences et technologies de l’information et des communications pour la santé et l’autonomie
-
Sous-titrage
- Charte relative à la qualité du sous-titrage à destination des personnes sourdes ou malentendantes
- Collectif des adaptateurs de l’audiovisuel pour les sourds et les malentendants
- Langue des signes et sous-titrage à la télévision (2008)
- Le sous-titrage des films pour les déficients auditifs (2008)
- Le surtitrage au théâtre (questionnaire)
- Lunettes à sous-titres
- Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés
- Sous-titrage
- Sous-titrage (frais)
- Sous-titrage : 4th International Symposium on Live Subtitling
- Sous-titrage à la télévision (2012)
- Sous-titrage des DVD, VOD, projections en salle
- Sous-titrage des films (2011)
- Sous-titrage et langue des signes à la télévision (2009)
- Sous-titrage et télévision de rattrapage (2012)
- Sous-titrage, forme, contenu et technique (Martin Dutrait)
- Sous-titrages des vidéos sur internet
- Sous-titrages télévisés (questions Assemblée nationale)
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Aménagement de locaux
- Accessibilité au logement
- Accessibilité des dispositifs de manœuvre des fenêtres
- Accessibilité et espaces du logement
- Agence nationale de l’habitat : règlement
- Alarmes visuelles
- ANAH : aides pour travaux
- Avis aux fabricants, importateurs et distributeurs de détecteurs avertisseurs autonomes de fumée
- Boucles magnétiques
- Détecteurs de fumée
- Eco-Accessibilité : diagnostics d’accessibilité des ERP et des IOP
- Le surtitrage
- Les SIG au service de l’accessibilité
- Loi et aménagement de locaux
- Organiser une réunion accessible
- Prévention du risque incendie pour les personnes sourdes (2012)
- Résidence Jean Massieu (Ronchin)
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Dessins
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Matériels et techniques
- Assistive and Rehabilitation Robotics
- Charte des opérateurs de téléphonie mobile
- Communication écrite à distance
- Enquête sur les téléphones mobiles pour sourds ou malentendants
- Fauteuils roulants
- Jenile (avertisseurs lumineux)
- La transmission entre l’émetteur et le récepteur
- Le système RISP
- Messages de l’opérateur chargé du service universel
- Mobile d’urgence pour personnes âgées
- Muséo
- Oplink (Websourd)
- Prédiction de mots adaptative pour l’aide à la communication pour personnes handicapées
- Protections auditives
- Reconnaissance vocale
- Sonneries et alarmes
- Spinvox
- Système Audio-T
- Système d’alerte relié à l’appareil auditif
- Téléphonie
- Téléphonie mobile
- Téléphonie mobile : bilan 2008 et perspectives 2009
- Téléphonie mobile adaptée aux personnes handicapées
- Visio guide Ophrys
- Visiophonie
- 7e Sens (Harmonya Technologies Inc.)
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Prothèses
- Apple et prothèses auditives
- Audioprothèses, reste à charge et renoncement
- Audioprothésistes et fabricants d’audioprothèses
- Délivrance des prothèses
- Essais
- Les prothèses par conduction osseuse
- Offre de thèse : perception des sourds implantés et appareillés
- Prothèses, implants, dispositifs médicaux remboursables
- Publicité pour les dispositifs médicaux
- Recherche et audioprothèses (IRC)
- Références juridiques des produits de santé
- Réseaux d’audioprothésistes
- Retrait d’implants défectueux
- Sécurité des dispositifs médicaux implantables
- Technologies clés 2015 : Systèmes bio-embarqués
- Tests de dépistage gratuits et écoles semi-privées d’audioprothèse (Académie de Médecine)
- Vente d’audioprothèses : demandes du Bucodes-SurdiFrance
- 1ères Assises d’audioprothèse
- 2ème Forum de l’Ouïe Magazine/ORL-autrement
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A conduction osseuse
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Divers
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Externes
- Aides auditives : état des lieux européen de la prise en charge, des marchés et des prix
- Aides auditives. Un tabou à quel prix ?
- Arrêté du 23 avril 2002 : appareils électroniques de surdité
- Arrêté du 25 août 2004
- Assistant d’écoute et/ou prothèse auditive
- Assistant d’écoute et/ou prothèse auditive (ANSM)
- Contours d’oreille et appareils intra-auriculaires
- Devis normalisé d’appareillage auditif
- Evaluation des prothèses auditives : rapport de la HAS
- Fabricants / revendeurs de prothèses auditives
- Information du consommateur
- L’entretien de la prothèse auditive
- Le boîtier
- Le TIPS
- Les accessoires
- Les audioprothésistes au banc d’essai dans 60 millions de consommateurs
- Les étapes de l’audioprothésiste
- Les prothèses analogiques
- Les prothèses numériques
- Les prothèses programmables
- Mythes
- Piles
- Prestation de compensation (tarifs)
- Prothèses auditives : avis de Bérengère Poletti
- Questions à poser à l’audioprothésiste
- Remboursement des prothèses auditives (question 2010)
- Remboursement des prothèses auditives (question 2011)
- Remboursements
- Remboursements des prothèses : sécurité sociale
- Services offerts par les audioprothésistes : norme AFNOR NF EN 15927
- Sifflements
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Implantables
- Associations d’implantés
- Audioprothèse implantée, diplômes d’université
- Centres d’implantation, dotations 2013
- Dispositifs médicaux implantables, normes européennes
- Fabricants d’implants
- GEORRIC (Groupe d’Etude et d’Optimisation de la rééducation et des Réglages de l’implant Cochléaire)
- Historique des implants cochléaires
- Implants : actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
- Implants : risques de méningite
- Implants cochléaires et du tronc cérébral : avis de la HAS
- Implants rétiniens
- Instructional Workshop and Consensus in Auditory Implants
- Journal d’une implantation
- Journal d’une implantation (2)
- Journal d’une implantation (3)
- Journal d’une implantation (4)
- Morphosyntaxe réceptive d’enfants de 5 à 8 ans porteurs d’un implant cochléaire
- Objective Measures in Auditory Implants
- Précautions d’emploi des implants cochléaires
- Quand implanter ?
- Vestibule et cortex
-
Implants cochléaires
- A.D.P.I.C.
- Avis du CEDIT
- Avis du Comité national d’éthique (1994)
- Avis du Conseil de l’Europe
- Circulaire relative à la prise en charge des enfants sourds implantés
- Débats autour des implants cochléaires
- Entendre et puis après...
- Implant cochléaire à bas coût
- Implant cochléaire chez les personnes âgées
- Implants : audition pour le rapport Poletti
- Implants cochléaires (H.A.S.)
- Implants cochléaires : avancées, perspectives et approches expérimentales
- Implants cochléaires : avis de Bérengère Poletti
- Implants cochléaires : poursuites
- L’implant cochléaire : avancées, enjeux et perspectives
- L’implant cochléaire au quotidien (Enquête CISIC 2012)
- Le choix d’un implant cochléaire
- Livres et articles sur les implants cochléaires
- Notes pour les processeurs Digi SP et Digisonic® BTE
- Présentation
- Présentation animée (en anglais)
- Recherches sur les implants cochléaires
- Stimulation optique du nerf auditif
- Suivi longitudinal sur dix ans
-
Implants d’oreille moyenne
-
Implants du tronc cérébral
-
Structures et services
- Accompagnement des enfants sourds par les CAMSP et les SAFEP
- Accueil des enfants en situation de handicap : CNAF
- Appel à projets CNAF : accueil des enfants en situation de handicap
- Centres de référence, labellisation, structures spécialisées
- Collectif Téléphonie Sociale et en Santé (TeSS)
- Conférence des gestionnaires : crise budgétaire et sociale
- Conférence des gestionnaires de services pour personnes handicapées
- Établissements et services pour enfants et adolescents handicapés
- Etablissements et services pour personnes handicapées : offre et besoins, modalités de financement
- Evaluer pour accompagner (CNSA)
- FISAF : service accessibilité et label Accès cité
- Groupes d’entraide mutuelle
- Guide de l’accueil familial
- Intervention précoce auprès de la petite enfance
- Rencontres internationales
-
Centres relais
- Appels d’urgence des déficients auditifs (marché public)
- Appels d’urgence, rencontre des professionnels sourds et des responsables associatifs
- Cabines téléphoniques pour sourds
- Centre national de relais chargé de la réception et de l’orientation des appels d’urgence des personnes déficientes auditives
- Centre relais téléphonique (communiqué de l’AFILS)
- Centre relais téléphonique (communiqué du 19/12/2012)
- Centre relais téléphonique : appel d’offre annulé
- Centre relais téléphonique, 2ème avis de marché public
- Centre relais téléphonique, vers un 3ème appel d’offres
- Centres relais
- Centres relais téléphoniques : ARCEP 2009
- Elision (Websourd)
- Ensemble pour un Centre relais téléphonique
- Expérimentation du centre relais téléphonique, appels d’offres
- Expérimentation du projet REACH112
- IRAUDA (Interface de Réception des Appels d’Urgences pour les Déficients Auditifs)
- L’appropriation des services de centres relais par les sourds
- Le centre d’interprétation en langue des signes
- Mondes sociaux des urgences en France et les modalités de mise en place de l’accessibilité du 112 en Europe
- Reach112 Final Conference
- Viable France
- 114 : appels d’offres
- 114 : numéro d’appel d’urgences des personnes sourdes et malentendantes
-
Etablissements et services sociaux et médico-sociaux
- Admission des élèves directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux
- Apport des organismes du secteur médico-social à l’inclusion des personnes handicapées
- Arrêté du 24 août 2010 : maintien du minimum de ressources en établissement
- Certification de services pour les ESSMS
- Circulaire DGAS 2006 : dates de mise en oeuvre des évaluations
- Circulaire DGCS/2A/2010/254 du 23 juillet 2010 : maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées
- Circulaire du 9 novembre 2010 : mode de tarification des établissements pour enfants et adolescents handicapés
- Décret n° 2007-221 : direction des établissements ou services sociaux ou médico-sociaux
- Décret n° 2010-870 du 26 juillet 2010 : Procédure d’appel à projet et d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux et des lieux de vie et d’accueil
- Déficiences sensorielles : guide pour l’adaptation des établissements médico-sociaux et sanitaires
- ESMS, campagne budgétaire 2013
- ESSMS, procédure d’autorisation (2013)
- Etablissements d’accueil pour personnes en situation de handicap
- Etablissements et services médico-sociaux : campagne budgétaire
- Etablissements et services médico-sociaux : loi 2009-879 du 21 juillet 2009
- Etablissements et services sociaux et médico-sociaux : appels à projets
- Etablissements et services sociaux et médico-sociaux : investissement immobilier
- Evaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Gestion des ESMS : circulaire interministérielle DGCS/5C/DSS/2011/120 du 22 mars 2011
- L’accompagnement des jeunes en situation de handicap par les Sessad (ANESM)
- Les coopérations dans le secteur médico-social (ANAP)
- Les Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT)
- Logements-foyers pour personnes handicapées
- Lutte contre la maltraitance, au développement de la bientraitance dans les établissements et services sociaux (Circulaire DGCS/SD2A/2011/282 du 12 juillet 2011)
- Piloter la performance dans le secteur médico-social
- Plans comptable des ESMS
- Projet d’établissement ou de service social ou médico-social
- Services d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH)
- Vieillissement des personnes handicapées
-
Fondations, prix, bourses et projets
- Access City Award
- Aides versées aux associations par les industriels de santé
- Allocations doctorales (région Ile-de-France)
- Appel à projets 2009 Chorum avec Malakoff Médéric
- Appel à projets, Fondation Mustela
- Bourse d’études Google pour étudiants handicapés
- Bourse déclics jeunes
- Bourses d’études 2009-2010
- Bourses de voyage Zellidja
- Campagnes d’intérêt général faisant appel à la générosité publique
- Charte du mécénat d’entreprise
- Concours européen d’architecture Schindler Award
- Concours régional « Handicaps et Territoires »
- Décret n° 2008-974 du 18 septembre 2008 : bourses et aides financières accordées aux étudiants
- Défi H
- Disability Matters Award
- Faciliter l’accès aux soins des personnes handicapées, Prix Agirc et Arrco
- Fais-nous rêver (Agence pour l’éducation par le Sport)
- Fondation Adrienne et Pierre Sommer : soutien aux initiatives de médiation animale
- Fondation AG2R
- Fondation Internationale de la Recherche Appliquée sur le Handicap
- Fondation Jean-Luc Lagardère
- Fondation pour les Monuments Historiques
- Fondation Voir et Entendre
- Fonds Handicap & Société (mutuelle Intégrance)
- Free Handi’se Trophy
- Handicap et perte d’autonomie, appel à recherches 2013
- Handinnov 2008
- Institut de recherche en santé publique : appel à recherches 2012
- Jodi Awards 2011
- Journées nationales d’appel à la générosité publique
- L’innovation au service du handicap (région Ile-de-France)
- Lauriers 2007 de la création d’activité (AGEFIPH)
- Prix "Patrimoines pour tous, patrimoines pour chacun"
- Prix : action innovation accessibilité des communes
- Prix CNSA Lieux de vie collectifs & autonomie
- Prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles
- Prix de recherche CNSA / DREES
- Prix des Collectivités accessibles
- Prix du manager public
- Prix et bourses doctorales dans le domaine des politiques familiales et sociales
- Prix Handi-Livres
- Prix Initiative Hemploi
- Prix Klesia « Accompagnement Handicap »
- Prix national arturbain.fr
- Prix OCIRP « Acteurs Économiques & Handicap »
- S’unir pour agir
- Trophée de l’innovation handicap (MNH)
- Trophée Femmes du Tourisme 2012
- Trophée Handica Handimat 2011
- Trophées APAJH
- Trophées de l’accessibilité
- Trophées de la Diversité
- Trophées des Associations 2013 (ALPC)
- Trophées des Collectivités (Agence pour l’éducation par le sport)
- Trophées Gesat pour des prestations HandiResponsables
- Vodafone Foundation Smart Accessibility Awards
- 5eme Challenge Handicap et Technologie
-
Informations régionales
-
Aquitaine
-
Adresses en Aquitaine
- Administrations, services dans les Landes
- Administrations, services dans les Pyrénées-Atlantiques
- Administrations, services en Aquitaine
- Administrations, services en Dordogne
- Administrations, services en Gironde
- Administrations, services en Lot-et-Garonne
- ADRESAQ (Association pour le développement d’un réseau enfant sourd aquitain 0-3 ans)
- Aides techniques mises à disposition
- Amou : au feu de bois
- Apprendre le français en LSF (Bordeaux)
- Aquitaine Cap Métiers
- Associations de parents
- Associations de sourds ou malentendants
- Atelier pour enfants sourds (Bordeaux)
- Audition et écoute 33
- Centre de ressources des sourds de Bordeaux
- CESENS du Grand Sud-Ouest
- Château de Biron
- Conseil Général de la Gironde
- Coopérative d’achat
- Cours de langue des signes en Aquitaine
- CPPS Bayonne
- Divers
- Écoles spécialisées
- Entreprises adaptées et ESAT en Gironde
- Etablissements et prise en charge dans les Landes
- Etablissements et prise en charge dans les Pyrénées-Atlantiques
- Etablissements pour enfants handicapés non spécialisés pour les sourds accueillant des déficients auditifs en Aquitaine
- Formation des personnes handicapées en Aquitaine, conventions
- Formation et insertion professionnelle en Aquitaine
- Formation Visuel-LSF Aquitaine : Mieux gérer l’insertion des sourds dans le milieu professionnel
- Formations professionnelles
- Groupe d’expression sourds : souffrance au travail
- HALDE en Aquitaine
- Intégration scolaire en Aquitaine
- Interprètes en LSF et codeurs en LPC
- Jeunes sourds en Aquitaine
- MDPH en Aquitaine
- Melting Signes
- Opéra et théâtre de Bordeaux
- Petite enfance
- Philo et chocolat
- Répertoire FINESS
- Santé
- Services pour sourds ou malentendants
- Signes pour bébés
- URAPEDA Aquitaine
- Vignerons sourds
- 7ème regard
-
CIS Aquitaine
- Contact Aquitaine
- Les attentes et les besoins
- Organisation du CIS Aquitaine
- Principes de fonctionnement
- Rapport d’activités 2002
- Rapport d’activités 2003
- Rapport d’activités 2004
- Rapport d’activités 2005
- Rapport d’activités 2006
- Rapport d’activités 2007
- Rapport d’activités 2009
- Rapport d’activités 2010
- Rapport d’activités 2011-2012
-
-
Auvergne
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Basse-Normandie
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Bourgogne
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Bretagne
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Centre
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Franche-Comté
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Haute-Normandie
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Ile-de-France
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Limousin
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Lorraine
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Midi-Pyrénées
-
Nord Pas-de-Calais
-
Outre-mer
- Adaptations législatives à Mayotte
- Bébian, un autre monde (Guadeloupe)
- Congrès des sourds de l’Océan indien
- Décret 2010-1148 du 28 septembre 2010 : personnes handicapées à Mayotte
- Décret 2010-1400 du 12 novembre 2010 : AEEH et AAH de Mayotte
- Guadeloupe, Martinique : prime exceptionnelle en 2010
- Ordonnance n° 2008-859 du 28 août 2008 : personnes handicapées de l’outre-mer
- Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2008-859 du 28 août 2008
- SERAC Guadeloupe
-
Pays-de-la-Loire
-
Picardie
-
Poitou-Charentes
-
Provence Alpes Côte d’Azur
-
Rhône-Alpes
-
-
M.D.P.H.
- Arrêtés du 14 janvier et du 23 mars 2009 : formulaires de demande auprès des MDPH
- Avenir des MDPH (2009)
- Bilan 2010 du fonctionnement et du rôle des M.D.P.H.
- Bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales
- Composition de la CDA
- Décret 2012-1414 du 18 décembre 2012 : fonctionnement des MDPH
- Difficultés des MDPH
- Financement des MDPH : condamnation de l’Etat
- Financement des MDPH en 2010
- Guide des éligibilités pour les décisions prises dans les MDPH
- Les MDPH, an III, la vigilance
- M.D.P.H. : LOI n° 2011-901 du 28 juillet 2011
- M.D.P.H. et Etat (circulaire DGCS/SD3C/2011/132 du 08/04/2011)
- M.D.P.H. et politique du handicap (2011)
- M.D.P.H., Loi n° 2011-901, Conseil constitutionnel
- MDPH - proposition de loi : discussion générale
- MDPH : au carrefour des politiques publiques (CNSA)
- MDPH : loi 2005, extraits
- MDPH : schéma
- MDPH, d’un département à l’autre
- Mesure de la satisfaction des usagers des MDPH
- Numérisation et archivage des dossiers des MDPH
- Réforme des MDPH (2013)
- Situation des MDPH en 2011
- Situation des MDPH en 2012
- Transferts de personnel des MDPH : Cour des comptes 2009
-
Services à la personne
- Agence nationale des services à la personne
- Agrément des services à la personne
- BEP et Bac pro « services à la personne »
- Déclaration et agrément des organismes de services à la personne (Document d’instruction DGCIS – n°1-2012 du 26 avril 2012)
- Formation des professionnels de l’intervention à domicile auprès des personnes en situation de handicap (Handéo)
- Guides des services à la personne
- H@ndidom
- Handéo, Cap’Handéo
- Les services à la personne
- Lois et règlements sur les services à la personne
- Restructuration des services d’aide et d’accompagnement à domicile
- Service à la personne : Décret 2008-1084 du 22 octobre 2008
- Services à la personne (2011)
- Services à la personne (interprètes, codeurs...)
- Services à la personne (TVA)
- Services à la personne : bilans
- Services à la personne : enseigne ’handicap’
- Services à la personne : suppression de l’assiette forfaitaire
- Services à la personne et concurrence
- Tarification des services d’aide et d’accompagnement à domicile
-
Structures et services (archives)
-
Structures internationales
- European Academy of Childhood Disability
- FEPEDA, family meeting
- Handicap et développement
- HIPEN (Hearing Impairment Professionnal European Network)
- International Disability Alliance
- Réseau francophone en déficience sensorielle et du langage
- Zero Project
-
Organisation des Nations Unies
- Affiches sur le handicap (O.M.S.)
- Comité sur les droits des personnes handicapées
- Consultation en ligne pour l’inclusion du handicap (O.N.U.)
- Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Décret 2010-356 du 1er avril 2010 : publication de la convention relative aux droits des personnes handicapées
- Enfants handicapés confrontés à la violence
- Intégration de la question du handicap dans les programmes de développement d’ici à 2015 et au-delà (O.N.U.)
- La situation des enfants handicapés dans le monde 2013 (Unicef)
- ONU : Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées
- Personnes handicapées : guide à l’usage des parlementaires de l’ONU
- Rapport mondial sur le handicap (Organisation mondiale de la Santé et Banque mondiale, 2011)
- Réalisation des objectifs du Millénaire
- Suivi de l’application des Règles pour l’égalisation des chances des handicapés (O.N.U.)
- Suivi de la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Travail des personnes handicapées (Nations Unies)
- UNESCO : langues et multilinguisme
-
Union européenne
- Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA)
- Agence européenne pour le développement de l’éducation des personnes présentant des besoins particuliers
- Agenda 22
- ANED, réseau d’études européen d’experts dans le domaine du handicap
- Application par l’Union européenne de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
- Apprentissage de nouvelles langues européennes
- Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (rapport 2010)
- Communication entre les institutions européennes et les personnes sourdes
- Conseil français des personnes handicapées pour les questions européennes
- Décision de la Commission européenne relative à la Convention de l’O.N.U.
- Éducation et handicap, besoins particuliers en Europe
- Europe et handicap
- FMS : statut participatif au Conseil de l’Europe
- Forum Européen des Personnes Handicapées
- Jeunes handicapés : emploi, insertion et participation à la vie en société (CESE)
- L’intégration des personnes handicapées et la stratégie européenne (Ádám Kósa)
- Mobilité et intégration des personnes handicapées
- Multilinguisme en Europe
- Pacte européen sur le handicap 2011-2021
- Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles en Europe
- Programme d’action communautaire dans le domaine de la santé
- Promotion des droits des femmes et des filles handicapées
- Recommandation européenne : la désinstitutionnalisation des enfants handicapés
- Résolution du Conseil de l’Union européenne sur un nouveau cadre européen en matière de handicap
- Stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées
- Vieillissement et handicap : recommandation du Conseil de l’Europe
- 20 ans de résolutions relatives à la Langue des Signes à travers l’Europe
-
Structures régionales
- Agence régionale de santé
- Commissions locales pour l’accessibilité aux personnes handicapées : outils
- Commissions pour l’accessibilité aux personnes handicapées : journée d’échanges
- Conférence régionale de la santé et de l’autonomie
- Conférences de territoire
- Direction départementale de la cohésion sociale, direction départementale des territoires, direction départementale de la protection des populations
- Directions régionales des affaires culturelles
- Evaluation des programmes interdépartementaux d’accompagnement des handicaps et de la perte d’autonomie (PRIAC)
- Journées Territoriales de l’Accessibilité, rapport national 2010
- Organisation des services de l’Etat dans les régions
- PRIAC
- Programme pluriannuel régional de gestion du risque
- Unions régionales de professionnels de santé
-
Adresses en France
- Académie de la Langue des Signes Française : 30 ans
- AFIDEO : tour de France
- Associations nationales
- Cafés-signes
- Etat
- F.N.S.F. - appel à soutien
- F.N.S.F. - manifeste politique
- Langue turquoise
- Mille mains dans un monde
- Professionnel(le)s Sourd(e)s de Santé et du Social de France
- Services d’interprètes en langue des signes
- Services publics
- So Goût, le goût solidaire
- Unapeda’Services Ile-de-France
- UNISDA
- UNISDA : plateforme de propositions 2012-2014
- Visuel-Langue des signes
- 2 LPE (Deux langues pour une éducation)
-
Associations
- Adhésion d’une commune à une association
- Agrément des associations représentatives
- Associations : conventions d’objectifs et procédures d’agrément
- Associations : traitement automatisé des données
- Bilan de la vie associative
- Certificat de formation à la gestion associative
- Certificat de formation à la gestion associative : Arrêté du 15 décembre 2008
- Charte Etat-associations-collectivités territoriales
- Chèque emploi associatif
- Construire, financer et gérer une organisation sans but lucratif
- Demandes de subventions
- Dossiers de subventions aux associations
- Financement de la formation des bénévoles (FDVA)
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Groupement d’employeurs associatifs
- Guide du bénévolat
- Haut Conseil à la vie associative
- L’emploi dans les associations
- Le bénévolat : des qualifications pour le parcours professionnel
- Le bénévolat en France
- LOI 2006-586 du 23 mai 2006 : le volontariat associatif
- Partenariat entre l’Etat et les associations
- Répertoire national des associations
- Service civique
- Subventions et obligations des associations
- Volontariat associatif : Arrêté du 30 septembre 2006
- Volontariat associatif : décret 2006-1205 du 29 septembre 2006
- Volontariat associatif : Décret 2006-1206 du 29 septembre 2006
- Volontariat associatif : protection sociale
-
Assurances, assistance, mutuelles
- ADRISA
- Assistance et assurance
- Assurance : recommandations de la HALDE
- Assurances implants cochléaires
- Complémentaire santé Solidaris, April Assurances
- Contacts assurance / assistance
- Dacoda, complémentaire santé dédiée aux malentendants
- Garanties handicap auditif
- Macif : Accueil des sourds en Aquitaine
- Macif : Accueil des sourds en Midi-Pyrénées
- Mutuelle audition
- Mutuelles et surdité
- Mutuelles, remboursements différenciés (Cour de cassation)
- Réseau audioprothèse Santéclair
- Réseaux de santé, réseaux de soins mutualistes
- S’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé (AERAS)
- Un forfait participation à la vie sociale
-
Services pour sourds ou malentendants
- ACCESIGNES
- Accessibilité au cinéma
- Administration électronique
- Aides : prévention du sida
- Audition Solidarité
- CAF accessible
- Charte d’accueil des personnes handicapées dans les structures culturelles
- Chiens et surdité
- Divers
- EDF
- EHPAD St François de Sales
- Faire Signe(s), prévention des maltraitances, pour les enfants sourds, malentendants et entendants
- Humanicité (EHPAD et appartements sociaux réservés aux sourds)
- IMPOTS : Accueil en langue des signes
- laposte.fr
- Les Mains pour le Dire
- Lettres-type
- Logement chez l’habitant sourd
- Médecins traitants / Médecins de pôles
- Monuments historiques
- Pôles d’accueil et de soins en LSF
- Police et langue des signes
- Prise en charge des patients sourds
- RATP.fr
- Sida info service, LSF Prévention et Santé
- Signes en ligne
- SNCF
- Solidarité internationale pour les sourds
- Téléphonie : services clients
- Transports aériens
-
Structures nationales
- Action extérieure de l’Etat : Institut français, Campus France
- Administration centrale du ministère de l’éducation nationale
- Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur
- Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
- Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et des services sociaux et médico-sociaux (ANESM)
- Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
- Agence nationale des systèmes d’information partagés de santé
- ANAES, ANAH, ANLCI, CNAF, CNAM, CNAV, CNOSS, CNRPA
- Associations représentant les usagers dans les instances de santé
- CAMSP : rapports de la CNSA
- CCAH (Comité coordination action handicap)
- CCAS, CES, CERC, CNCPH, CNVA, CSTS, INPES, ODAS
- Centre National d’Innovation Santé, Autonomie et Métiers (CNISAM)
- CNCLCRMR
- CNCPH
- CNCPH : composition
- CNCPH, rapport 2010
- CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale)
- CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie)
- CNSA : composition
- CNSA : Cour des comptes
- CNSA : missions et l’action de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie
- CNSA : rapports annuels
- CNSA et assurance maladie/vieillesse
- CNSP (Comité national de santé publique)
- Comité consultatif des usagers du centre d’études et de recherche sur l’appareillage des handicapés
- Comité consultatif national de l’enseignement des jeunes sourds (CCNEJS)
- Comité de vigilance et de lutte contre la maltraitance
- Comité Interministériel du Handicap
- Comité national pour la bientraitance et les droits des personnes âgées et des personnes handicapées
- Comités techniques d’établissement public des instituts nationaux des jeunes sourds
- Commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées
- Commission Handi-vacances
- Commission nationale de la naissance
- Commission nationale pour l’éducation, la science et la culture
- Commissions de coordination des politiques publiques de santé
- Conférence nationale de santé
- Conseil d’orientation de l’Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap
- Conseil d’orientation sur les conditions de travail
- Conseil national handicap
- Conseil supérieur de l’économie sociale
- CSRPSTH
- Délégation à la stratégie des systèmes d’information de santé
- Délégation générale à la langue française et aux langues de France
- Direction générale de l’offre de soins
- Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
- EADSNE
- Ecole des hautes études en santé publique
- Etablissements de santé privés d’intérêt collectif
- Fondation internationale du handicap
- Foyers d’hébergement pour personnes handicapées
- Groupement d’intérêt public (GIP, Loi 2011-525 du 17 mai 2011)
- HAS et ANESM : partenariat
- Haut Conseil de la santé publique
- Haute Autorité de santé (HAS)
- Institut fédératif de recherche sur le handicap
- ITEP
- Juridictions de l’incapacité
- Les établissements et services accueillant des adultes handicapés
- Les établissements et services médico-sociaux pour enfants et adolescents handicapés
- Maison des sciences sociales du handicap
- Maisons d’accueil spécialisées
- Médiateur de la République
- Mission « Solidarité et intégration »
- Observatoire de l’enfance
- Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle
- Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
- ONFRIH (Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap), rapport 2009
- ONFRIH (Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap), rapport 2011
- ONFRIH (Observatoire national sur la formation, la recherche et l’innovation sur le handicap)
- Organisation sanitaire : instances de concertation
- Partenariat renforcé entre la France et l’OMS
- Réseaux de santé en périnatalité
- SAVS
- Services sociaux d’intérêt général
- SESSAD
- Société française de réflexion sensori-cognitive (Sofresc)
- Subventions pour l’accessibilité aux personnes handicapées
- Unités d’accueil des patients sourds
-
Communication
- Acquisition du langage
- Acquisition précoce du langage
- Apprendre par les langues (CELV)
- Commission générale de terminologie et de néologie
- Dis-moi dix mots
- Diversité linguistique (Maaya)
- Emploi de la langue française par l’administration
- Geste, signe et acquisition du langage
- L’Europe riche de ses langues
- Langue des signes pour bébés entendants
- Le Bharata Natyam
- Observation des pratiques linguistiques en langues de France
- Organisation internationale de la francophonie
- Parole et cognition
- Sens du toucher et surdité
- Vision, action et concepts
-
Langues minoritaires ou régionales
-
Lecture labiale
-
Bilinguisme
- Bilinguisme et bilingualité
- Capacités langagières de l’enfant sourd bilingue
- Contre la voie phonologique
- Dans les coulisses d’un enseignement bilingue
- Enseignement en langues
- Evaluer dans les sections bilingues : transversalité disciplinaire et modélisation
- Formations
- Grandir avec plusieurs langues, comment faire du bi- ou plurilinguisme un atout ?
- Intégration et citoyenneté
- L’enfant sourd citoyen
- Langue d’enseignement
- Langue des signes et bilinguisme
- Les contextes éducatifs plurilingues
- Lettre au Président, M. François Hollande
- Pôle-ressources académique en LSF à vocation nationale (Rouen)
- Publications du CNEFEI
- Regard sur soi, regard des autres
- Sourds et Scolarité bilingue en France
-
Langue des signes
- Arrêté du 15 juillet 2008 : programme de l’enseignement de la langue des signes française à l’école primaire
- Certification complémentaire : Enseignement en langue des signes française (arrêté du 30/11/09, note de service du 17/12/09)
- Colloque international sur les langues des signes
- Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire
- Définition de l’épreuve facultative de LSF au BAC
- Diplôme de compétence en langue des signes française : Arrêté du 13 décembre 2010
- Diplôme de compétence en LSF (DCL LSF)
- Diversité culturelle
- Emplois réservés (Education nationale)
- Enseignement de la langue des signes au collège et au lycée
- Enseignement de la langue des signes française à l’école primaire
- Enseigner la LSF : mise en œuvre des outils de référence
- Epreuve facultative de langue des signes au B.T.S.
- Epreuve facultative de langue des signes française dans les spécialités de baccalauréat professionnel
- Formation : pédagogie de la LSF (Sourdaline)
- Groupe d’études Langue des signes (Assemblée nationale)
- Ingénierie de l’enseignement en langue des signes (diplôme d’université)
- Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
- Le statut des langues des signes en Europe
- Les langues signées dans l’enseignement en Europe
- Licence de langue des signes (Poitiers)
- Manuel scolaire de langue des signes française
- Offre de formations universitaires concernant la LSF à l’Université de Rouen
- Option LSF au BAC et au Brevet
- S’exprimer en langue des signes (Patrick Belissen)
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CAPES de langue des signes
- CAPES 2011
- CAPES 2013 : dates et postes
- CAPES 2014 : nouvelle maquette
- CAPES de langue des signes : préparation au CNED
- CAPES LSF 2010 : épreuves d’admissibilité
- CAPES LSF 2010 : résultats
- CAPES LSF 2011 : répartition des postes
- CAPES LSF 2011 : résultats
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- CAPES LSF 2012 : résultats
- CAPES LSF : rapport du jury 2010
- CAPES LSF : rapport du jury 2011
- Concours interne du CAPES, reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle
- Enseignants de langue des signes à l’université (PRAG/PRCE)
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Culture et patrimoine
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Dessins
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- Le livre de la langue des signes (L. Verlaine)
- Les jours de la semaine
- Les mois de l’année
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- Noms propres en langue des signes
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Divers
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- Aurélie Filippetti, réception en l’honneur de la langue des signes française
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- Langue des signes et braille dans l’éducation en Europe (2012)
- Langue des signes et histoire de l’art
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- Rhétorique
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- Sign Languages in Village Communities
- Signer la Marseillaise
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- 1st Symposium on Sign Language Acquisition
- 3rd International Conference on Sign Linguistics and Deaf Education in Asia
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Linguistique
- Acquisition de la référence personnelle en LSF
- Annotation de corpus en LSF (TALN 2012, DEGELS)
- Annotation de données langagières
- C. Cuxac et la théorie de l’iconicité
- Corpus, données, modèles : approches qualitatives et quantitatives
- Elena Antinoro Pizzuto
- Etude de la variation en langue des signes : approche sociolinguistique
- Exploitation of sign language corpora
- Fictum
- Formal and Experimental Approaches to Sign Language
- Gestures : A comparison of signed and spoken languages
- Icône
- Image versus verbal
- International Cognitive Linguistics Conference
- Journées sur les pronoms impersonnels
- La linguistique de corpus à l’heure de la confrontation entre concepts, techniques et applications
- Langues avec et sans articles
- Langues des signes et référence nominale
- Langues orales, langues écrites
- Le passif en langue des signes
- Le signifiant gestuel : langues des signes et gestualité co-verbale
- Linguistique des langues des signes, MIT
- LSF : thèses
- LSF et LSQ : bourses doctorales et postdoctorales, UQAM, Montréal
- Modélisation et traitement des langues des signes
- Origine gestuelle de certains idéogrammes chinois
- Paul Jouison et la construction d’un regard linguistique sur la Langue des Signes Française
- Pensée par images
- Phonologie de la langue des signes
- Pragmatique
- Quelques articles en ligne sur la LSF
- Reconnaissance du statut linguistique des langues des signes
- Représentation spatiale d’un énoncé
- Second workshop on the Phonetic Notation of Signed Languages
- Sign Language Typology Research Group
- Sign6
- Signed Language Phonology Workshop
- Sourds, surdité, langue des signes et épistémologie des sciences du langage
- TALS 2010 (traitement automatique des langues des signes)
- Theoretical Issues in Sign Language Research 11
- 4th Workshop on the Representation and Processing of Sign Languages : Corpora and Sign Language Technologies
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Outils
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- Cadre européen commun de référence pour les langues
- Commerçants, artisans et langue des signes
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- Initiation à la langue des signes française pour les enfants (CNED)
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- Perspective
- Plateforme web d’apprentissage de la LSF
- Questionnaire enseignants de/en LSF
- Recommandations européennes
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- TICE et enseignement de la langue des signes
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Recherches
- Analyse métalinguistique de l’émergence d’un système d’écriture des Langues des Signes
- Avatars et langue des signes
- CEFR4SL
- Constructions spatiales et utilisation de l’espace en Langue des signes française
- Corpus de langue des signes
- Corpus multimodaux
- Cross-modal typology workshop
- Didactique de la langue des signes (thèse d’Elise LEROY)
- Formal and Experimental Advances in Sign language Theory
- Gants traducteurs (Microsoft Imagine Cup 2012)
- Gesture and Sign Language
- Kinect-Sign
- Langues des signes à des fins professionnelles (PRO-Sign)
- Linguistic Foundations of Narration in Spoken and Sign Languages
- Modélisation de la coarticulation en langue des signes française (thèse de Jérémie Segouat)
- Moteur d’animation de personnage virtuel
- Non-canonical Forms of Reported Discourse in Spoken and Sign Languages
- OCELLES (Observatoire des concepts et lexiques en langues écrites et signées)
- PRESTO, Pôle de REcherche Signes TOlosan
- Projet CIGALE
- Projet CREAGEST
- Projet Gestuel Script
- Projet LS-COLIN
- Projet SESCA
- Projet SignCom
- Projet Signes
- Proposition de sujet de thèse en traitement automatique de la langue des signes
- ProSigns
- Recherches comparées : langues vocales / langues signées
- Recherches sur la langue des signes
- Reconnaissance automatique de la langue des signes
- Sign Language Translation and Avatar Technology (SLTAT)
- Traitement automatique de la langue des signes
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Oralisme
- Acquisition du langage : fonction miroir de la prosodie chez le bébé
- Acquisition phonologique et gabarits
- Association francophone de la communication parlée
- Communication orale
- Framakey orientée Orthophonie – Logopédie
- Journées d’Études de la Parole
- Journées de Phonétique Clinique (JPhC5)
- Langage oral en orthophonie : maux d’enfance
- LURCO, laboratoire Unadréo de recherche clinique en orthophonie
- Phonétique et phonologie, post-doc
- Production de la parole et intelligibilité
- Projet SpiN : Speech in Noise
- Rééducation orthophonique
- Réseau français de phonologie
- 8e Rencontres Jeunes Chercheurs en Parole
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Autres méthodes
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Langue française parlée complétée (code LPC)
- Animation de visages parlants
- Aperçu sur l’apprentissage du LPC
- Association Nationale des Codeurs (ANCO)
- Codeurs LPC à l’école
- Formations au LPC pour les parents et les professionnels
- Introduction au LPC
- La Langue française Parlée Complétée (LPC) : Fondements et perspectives
- LPC (Langue française Parlée Complétée)
- LPC (langue française parlée complétée)
- LPC : décodage phonétique des gestes main-lèvres
- LPC : question
- LPC, production et perception (V. Attina Dubesset)
- LPC, tenants et aboutissants (12/12/09)
- Photos codées
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- Que peut-on attendre de l’utilisation du LPC ?
- Réflexions sur le LPC
- Stage d’été ALPC 2012
- Structures faisant appel à des codeurs
- Surdité et langue française, les apports du LPC
- XVIIIèmes Journées d’études de l’ALPC
- 3èmes Rencontres des Codeurs en LPC, 22-23 janvier 2010
- 19èmes journées d’études de l’ALPC
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Troubles du langage
- Associations
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- Enquête sur la prise en charge des troubles du langage
- L’évolution du langage chez l’enfant : de la difficulté au trouble
- Plan d’action pour les troubles du langage
- Pour en savoir plus
- Troubles du langage
- Troubles du langage : BALE (Batterie Analytique du Langage Écrit)
- Troubles du langage : recommandations
- Troubles du langage : test ERTL4
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Dossiers thématiques
- Amour, sexualité et handicap
- Gènes de la surdité et représentations collectives
- Petite histoire de l’intégration
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Aspects éthiques
- A propos de l’avis de la H.A.S.
- Bioéthique : débats et pratiques
- Bioéthique, projet de loi : rapport Leonetti
- Droits de l’homme et biomédecine, convention d’Oviedo
- Enjeux éthiques du handicap
- Espace éthique AP-HP / Paris Sud
- Etats généraux de la bioéthique
- Ethique du diagnostic génétique préimplantatoire
- Ethique et implant cochléaire
- Extrait du rapport d’information de la mission préparatoire au projet de loi de révision des lois « bioéthiques » de juillet 1994,
- Génétique et surdité
- Handicap et préjudice : avis du CCNE
- Journées annuelles d’éthique
- Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- Les implants cochléaires chez l’enfant sourd
- LOI 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Révision de la loi de bioéthique
- Révision des lois de biotéhique (2010)
- Utilisation des cellules souches, questionnement éthique (CCNE)
-
Bruits
- Agi-son
- Arrêté du 23 février 2011 : prestations d’aide à l’insonorisation
- Arrêté du 27 novembre 2012 : réglementation acoustique
- Assises nationales de la qualité de l’environnement sonore
- Bruit au travail (2011)
- Bruit dans les mines
- Bruit des machines
- Bruit en milieu de travail : travailler-mieux.gouv.fr
- Bruitparif
- Bruits : normes techniques
- Bruits : plan national santé environnement 2
- Bruits de voisinage
- Bruits de voisinage et communes
- Bruits de voisinage et tapage nocturne : amende forfaitaire
- Bruits et nuisances sonores (ANSES)
- Cartes européennes de bruit dans l’environnement
- CNB, CIDB, INRS, AESST (OSHA)
- Confort sonore des logements : guide du CIDB
- Conseil national du bruit
- Conseil national du bruit, rapport 2011
- Dangers des expositions sonores
- Décret 2010-543 : Insonorisation des logements des riverains des aérodromes
- Effets du bruit des aéronefs sur la santé : étude épidémiologique
- Equipements audiovisuels, normes européennes
- Évaluation des impacts sanitaires extra-auditifs du bruit environnemental
- Evaluer et mesurer l’exposition professionnelle au bruit
- Exposition combinée au bruit et aux substances ototoxiques
- Fête de la Musique… et de la prévention auditive
- Guide européen de bonnes pratiques : bruit sur le lieu de travail
- Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes
- Indicateurs bruit & santé (appel à candidatures de l’Afsset)
- Information et formation des travailleurs sur les risques pour leur santé
- Informer les jeunes sur les troubles de l’audition (proposition de loi)
- Infractions aux dispositions relatives à la lutte contre le bruit
- La soupe aux oreilles
- Le bruit au travail
- Le bruit des éoliennes
- Le bruit nuit-il gravement à la santé ? (EHESP)
- Les Français et les nuisances sonores
- Les nuisances sonores de voisinage dans l’habitat
- LOI 2010-788 du 12 juillet 2010 : l’environnement
- Lutte contre le bruit : sanctions
- Mesurage sonore post-Grenelle
- Mesure des bruits de voisinage
- Mission d’information sur la lutte contre les nuisances sonores
- Moins de bruits "cils" vous plaît
- Niveaux sonores
- Niveaux sonores dans les discothèques d’Ile-de-France
- Nuisances dues à une activité agricole, industrielle, artisanale, commerciale ou aéronautique (Conseil constitutionnel)
- Nuisances sonores et aviation
- Nuisances sonores produites par la circulation ferroviaire
- Plans d’exposition au bruit
- Préserver son audition pour mieux profiter de la musique qu’on aime
- Réglementation acoustique des bâtiments d’habitation neufs (Décret 2011-604 du 30 mai 2011)
- Risques professionnels
- Semaine du Son
- Sonneries de cloches
- Surdités professionnelles
- Tableau des maladies professionnelles dues au bruit
- Trop puissant !
- Troubles de l’audition chez les jeunes (2012)
- Volume sonore des lecteurs audio
-
Bruits (archives)
- Arrêté du 21 mars 2007 : exposition au bruit à bord des navires
- Arrêté du 24 avril 2006 : dispositifs antibruit routiers
- Arrêté du 4 avril 2006 : prévention du bruit
- Bruit des transports
- Bruits de voisinage : décret n° 2006-1099 du 31 août 2006
- Décret 2006-1044 du 23 août 2006 : exposition au bruit à bord des navires
- Décret 2006-361 du 24 mars 2006 : prévention du bruit
- Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 : travailleurs exposés au bruit
- Directive européenne sur le bruit
- Grenelle de l’environnement - Rapport du comité « bruit »
- Lutte contre le bruit : législations
- Nuisances sonores de l’aéroport de Toussus-le-Noble
- Nuisances sonores de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac
- Nuisances sonores des avions en région parisienne
- Prévention des risques professionnels : bilan 2007
- Silence
- Surveillance des postes de travail exposés au bruit
-
Elections
- Accessibilité des élections (2012)
- Accessibilité du processus électoral
- Droit au Savoir interpelle les candidats à l’élection présidentielle
- Elections 2012 : questions du Comité d’entente
- François Hollande, engagements sur le handicap
- La FISAF interpelle les candidats à l’élection présidentielle
- UNAPEDA : élections 2012
- UNISDA : élections 2012
- Vote par procuration
-
Parentalité et langue maternelle
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Vie professionnelle
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Classification des handicaps
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Humour
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Insolite
- Australie
- Chiens sourds
- Croyances et magie
- Illusions visuelles
- La résistance : si j’étais sourd
- Le son est une arme (1)
- Le son est une arme (2)
- Les 3 singes de la sagesse
- Manifestation en caleçons
- Mort de Washoe
- Natalia DMYTRUK récompensée
- Recherches généalogiques
- Risques acoustiques pour les mammifères marins
- Toponymie et surdité
- Une ville pour les sourds
-
Lecture
- Apprentissage de la lecture chez l’enfant sourd signeur
- Ecrit : pratiques et représentations au sein de la communauté sourde
- Evolution de l’hétérogénéité linguistique chez les enfants sourds moyens et légers : étude de la complexité morphosyntaxique
- Illettrisme
- Illettrisme en Europe
- Illettrisme, grande cause nationale 2013
- J’apprends à lire avec la LSF
- Journée nationale de lutte contre l’illettrisme dans l’emploi
- La complexité en langue et son acquisition
- La LSF dans l’accès des sourds à l’écrit
- la voie lexicale
- la voie phonologique
- Les productions écrites de jeunes sourds
- Liste de diffusion : lecture et surdité
- Littérisme, littéracie
- Observatoire national de la lecture
- Un plan pour développer la lecture
- Université d’été 2013 de l’A.F.L.
- Vidéographix
-
Statistiques
- Aide sociale départementale
- Bénéficiaires de l’AEEH et activité des CDAPH
- CNIS (Conseil national de l’information statistique)
- Connaissance statistique utile pour un département en matière de handicap-dépendance
- Déficiences et handicaps des enfants passés par les CDES
- Données sociales 2009
- Elèves handicapés : statistiques 2011
- Enquête audition chez les jeunes de 16-25 ans en Midi-Pyrénées
- Enquête nationale sur les handicaps et la santé (Décret n° 2008-721 du 21 juillet 2008)
- Enquête nationale sur les handicaps et la santé (Décret n° 2009-1190 du 7 octobre 2009)
- Enquêtes statistiques d’initiative nationale
- ESAT : tableaux de bord
- Etablissements et services pour adultes handicapés
- Evaluation de la situation de l’emploi
- Guide pour la valorisation des données locales dans les champs du handicap et de la perte d’autonomie
- Handicap et autonomie : la diversité des apports des enquêtes Handicap-Santé
- Handicap et seuil de pauvreté
- Handicaps de l’enfant, Bulletin épidémiologique hebdomadaire
- Indicateurs de qualité et de sécurité des soins
- INSEE : enquête 2011 sur l’insertion professionnelle des personnes handicapées
- L’accueil des personnes handicapées dans les établissements et services médico-sociaux en 2010
- L’autonomie chez les adultes et les personnes âgées (enquête Handicap-Santé 2008)
- L’état de santé de la population. Rapport 2009-2010
- L’AEEH en 2009
- L’image du handicap
- La place du secteur associatif et de l’action sociale dans l’économie
- La situation sur le marché du travail des personnes handicapées (DARES)
- Le compte social du handicap
- Le handicap auditif en France
- Le handicap en chiffres
- Les bénéficiaires de l’ACTP et de la PCH (DREES 2011)
- Les jeunes déficients auditifs en Aquitaine
- Les parcours professionnels des personnes handicapées (DARES)
- Les structures pour enfants handicapés en 2006
- Opinion des français sur la dépendance
- Période de survenue du handicap
- Personnes âgées
- Petite enfance et handicap
- Population handicapée (INSEE 2011)
- Prévalence de la surdité chez les nouveau-nés à risque
- Prévalence de la surdité congénitale de perception
- Prévalence de la surdité en France
- Santé des enfants en CM2
- Satisfaction des besoins en matière de handicap
- Scolarisation des enfants et adolescents handicapés
- Se sentir handicapé
- Statistiques : causes de la surdité
- Statistiques : difficultés de calcul de prévalence
- Statistiques : sources de données
- Statistiques concernant la surdité
- Statistiques de l’Education nationale
- Statistiques sur l’AAH
- Structures pour enfants et adolescents handicapés (DREES, 2011)
- Système d’information de la CNSA
- Taux d’emploi de travailleurs handicapés
- Troubles de l’audition en maternelle
-
Vie sociale et politique
- Associations représentatives au ministère (2012)
- Budget 2013 pour la politique du handicap
- Citoyen sourd : point de vue
- Concertation sur la politique du handicap (Comité d’entente)
- Femmes handicapées dans l’Union européenne
- Handicap et consommation : point de vue
- Handicapé ou Personne handicapée ?
- Intégration active des jeunes ayant un handicap ou des problèmes de santé (Eurofound)
- Le pacte citoyen "Emploi et Handicap" de l’ADAPT
- Les politiques de cohésion sociale
- Les sourds au Danemark
- Maintenant, réveillez-vous !
- Pacte pour une société ouverte à tous (APF)
- Parole aux jeunes
- Politique de la recherche (2006)
- Politique du handicap (2012/2013)
- Rapport du Gouvernement au Parlement sur la politique du Handicap et Avis du CNCPH (2012)
- Rapport sur l’état de la fonction publique (2012)
- Tchat avec Marie-Arlette Carlotti
- Un an d’action avec Marie-Arlette Carlotti
- Violence envers les femmes
-
Formation, Emploi
- Agents contractuels dans la fonction publique
- Contrat d’accompagnement formation
- Contrat de génération
- Convention AFPA - AGEFIPH
- Déclaration des organismes de formation (décret 2010-530)
- Ecoutes téléphoniques
- Education et handicap/besoins particuliers dans l’Union européenne
- Emplois d’avenir dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
- Emplois d’avenir
- Formation continue "accessibilité" des opérateurs de l’Etat
- Formation des personnes handicapées
- Formation des professionnels accompagnant les personnes handicapées
- Formations labellisées « l’École de la GRH » (ministère de l’intérieur)
- Guide Handicap et formation (AGEFIPH)
- Guides de l’ONISEP
- Handi’cnam
- Handicap - Culture - Emploi
- Handicap tous concernés (Ministère de l’Education nationale)
- HEVAH (Hautes Etudes et Vie Active avec un Handicap)
- Journée du handicap dans la fonction publique
- L’inclusion professionnelle des personnes en situation de handicap
- L’emploi : un droit à faire vivre pour tous
- La fonction publique en 2012
- Les agents en situation de handicap dans la fonction publique territoriale
- Les métiers du champ social et médico-social en 2012
- Livre blanc « Recruté, et après… ? » (Entreprises et handicap)
- Loi 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels
- Ministère de l’Education nationale : recrutement de personnes handicapées (2013)
- Obligation d’emploi des T.H.
- Orientation pour tous - pôle information et orientation sur les formations et les métiers
- Plan Santé au Travail 2010-2014
- Point d’étape sur la réalisation du plan handicap par les ministères de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de l’Éducation nationale
- Professionnalisation des accompagnants à l’école (FNASEPH)
- Professionnalisation des accompagnants des enfants et adolescents en situation de handicap
- Technologies d’apprentissage pour les personnes handicapées
- Travailleurs handicapés de l’administration sanitaire et sociale de la jeunesse et des sports
- Univers’emploi
- Vocabulaire de l’éducation
- 45 entreprises s’engagent pour l’emploi des personnes handicapées
-
Examens et concours
- Aménagement des conditions d’examen (Cour administrative d’appel)
- Aménagement des examens pour candidats handicapés (INSHEA)
- Aménagement du baccalauréat 2012 pour les sourds ou malentendants
- Arrêté du 11 février 2013 : adaptation des épreuves de langue vivante au baccalauréat
- Décret 2007-1403 : aménagement des examens et concours
- Décret et arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense des épreuves de langues vivantes pour les candidats présentant une déficience auditive
- Décrets 2005-1617 et 2009-1246 : Aménagement des examens
- Dispense de langue vivante au baccalauréat
- Examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur, Organisation pour les candidats présentant un handicap
-
FIPHFP
- AVSI et FIPHFP
- Budget du FIPHFP (2013)
- Convention entre l’AGEFIPH et le FIPHFP
- Décret 2010-998 du 26 août 2010 : versements du FIPHFP
- FIPHFP
- FIPHFP 2012
- FIPHFP : accessibilité à l’environnement professionnel
- FIPHFP : Cour des comptes 2007
- FIPHFP : rapport 2008
- FIPHFP : Réponse du Directeur à la Cour des comptes
- FIPHFP, colloque 2010
- Forums régionaux du FIPHFP
- Guide de l’employeur public
- Nouvelles aides du FIPHFP (2009)
- Soutien financier du FIPHFP
-
Formations et surdité
- Adapter la formation syndicale au handicap
- A la découverte du bébé sourd et de sa famille
- Aide et préparation à l’insertion professionnelle "sourd"
- Aides-soignants sourds, formation 2012/2013 à Lille
- Centre A.F.I.
- D.U. Assistant de communication
- D.U. Préparation aux métiers de la communication entre sourds et entendants (ESIT)
- DAEU (Diplôme d’Accès aux Études Universitaires)
- École Supérieure d’art et de design Marseille-méditerranée, concours d’entrée
- Elsem Formations
- Etre sourd
- Formation aux premiers secours (public sourds ou malentendants)
- Formation CACES
- Formation de caissier pour sourds ou malentendants
- Formation de moniteurs-éducateurs sourds
- Formation de traducteurs sourds
- Formation LSF et français écrit pour adultes sourds migrants
- Formations ACFOS 2013
- Formations dans la fonction publique : la base aérienne 115 d’Orange
- Formations pour personnes sourdes
- Frontrunners
- Greta Paris (adaptation intégration sociale et professionnelle)
- Journée professionnelle, I.N.J.S. Paris
- Licence Professionnelle Intervenants spécialisés dans le domaine de la surdité
- Médiateurs-relais sourds/entendants (marché public)
- Musique et surdité
- OuLeas, formation des personnes malentendantes ou sourdes
- Ouvrir le travail social aux professionnels sourds
- Préformation d’éducateur spécialisé ou de moniteur éducateur pour les personnes sourdes
- Séminaire de Dirigeants Sourds
- Séminaire de dirigeants sourds
- Sensibilisations à la surdité
- Signes de sens (formations)
- Signetonavenir.org
- Surdunum, Formation LSF
- Vidéo-conseillers communiquant en langue des signes
- 3ème salon des écoles et des formations professionnelles pour sourds et malentendants
-
Formations professionnelles, supérieures, d’adultes
- Accueil des étudiants handicapés
- AFPA : accueil des stagiaires handicapés
- Assistant de Vie aux Familles
- Autrement capable (universités de Bordeaux)
- BTS « économie sociale familiale »
- BTS « Services et Prestations des Secteurs Sanitaire et Social »
- Certification « Action de solidarité Handicap » (Université de Bordeaux)
- Concevoir des médiations culturelles destinées aux personnes handicapées
- Conseiller en séjours et voyages
- Conseillers d’accueil en alternance
- Contrats doctoraux à Toulouse
- Contrats doctoraux handicap
- D.U. Accessibilité du Web
- Diplômes sociaux en VAE
- Droit et handicap
- DU Handidactique
- Dysfonctionnements langagiers (Master Paris Ouest)
- Education nationale - CNFPT : convention cadre
- Etudiants handicapés de l’enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l’Etat
- Evaluation en vie réelle des handicaps cognitifs et sensoriels
- Executive Master Gestion et politiques du handicap
- Financements pour les étudiants handicapés (2006)
- Fonctionnements linguistiques et dysfonctionnements langagiers
- Formation aux métiers de l’aide à la personne
- Formation Handicap et entreprise : de l’intégration au maintien dans l’emploi (CNAM)
- Formation préparant au diplôme de directeur d’établissement d’enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010
- Formation professionnelle (Uniopss, Fagerh)
- Formation professionnelle continue dans le domaine social
- Formations à l’INSHEA
- Gestion des conflits
- Guide de l’accompagnement de l’étudiant handicapé à l’université
- Guide de l’accessibilité dans l’enseignement supérieur (Europe)
- Handicap : concepts fondamentaux et panorama sur les déficiences
- Ingénierie sociale
- Journées nationales des responsables d’accueil des étudiants handicapés
- Juriste bilingue langue des signes / français (diplôme d’Université)
- L’inclusion des étudiants en situation de handicap au Canada
- Le parcours du combattant d’un étudiant sourd à la fac
- Les formations initiales dédiées "accessibilité"
- Les TIC au service des étudiants handicapés
- Licence pro Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de l’action sociale
- Licence pro Travailleurs Sociaux et Soignants Signeurs
- Master situation de handicap et participation sociale
- Master Technologies et handicap
- Politiques de l’égalité et de la diversité
- Recensement des étudiants en situation de handicap
- Recueil des candidatures : préparation au 2CA-SH
- Séminaires 2010 du CTNERHI
- Travailler avec les publics en situation de handicap
- Une chance de réussite pour tous
- VAE
-
Scolarité
- Circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013
- Débat sur la refondation de l’école
- Débat sur la refondation de l’école (discussions)
- Débat sur la refondation de l’école (discussions, 2)
- GEVA-Sco
- L’accessibilité à l’école (Eduquer|Former n°44)
- La mise en œuvre de la loi du 11 février 2005 dans l’éducation nationale
- La scolarisation des enfants en situation de handicap dans les pays européens
- La scolarisation des enfants handicapés (A.S.H. 2013)
- Lettre à tous les personnels de l’éducation nationale (2012)
- Loi sur la refondation de l’école, amendement de l’Unisda
- Médiateur de l’Education nationale
- Médiateur de l’Education nationale (rapport 2010)
- Médiateur de l’éducation nationale (rapport 2011)
- Médiateur de l’éducation nationale (rapport 2012)
- Organisation de la rentrée scolaire 2013 (Ministère de l’agriculture)
- Partenariat Education nationale - ARS Nord-Pas-de-Calais
- Refondation de l’école, amendement 274
- Refondation de l’école, communiqués
- Rentrée scolaire 2012-2013
- Scolarisation des enfants en situation de handicap (George Pau-Langevin)
-
Scolarité (archives)
- Abrogation de circulaires relatives à l’éducation nationale
- Accessibilité des examens : discours de G. de Robien
- Accompagnement des élèves handicapés (01/03/11)
- Carte scolaire 2010
- Enquête de la HALDE : point de vue des parents sur la scolarisation des enfants handicapés
- La scolarisation des enfants et adolescents handicapés (statistiques)
- Médiateur de l’Education nationale (rapport 2009)
- Médiateur de l’Education nationale (rapports 2004-2007)
- Préparation de la rentrée 2010
- Préparation de la rentrée scolaire 2011
- Rapport Geoffroy 2005
- Rapport Geoffroy 2006
- Rentrée scolaire 2011
- Scolarisation : réponse du Ministère de l’E.N. à la Cour des comptes
- Scolarisation des élèves handicapés : Cour des comptes 2007
- Scolarisation des élèves handicapés : rentrée 2006
- Scolarisation des enfants handicapés : avis de la CNCDH
-
Scolarité (handicaps)
- Accompagnement des élèves en situation de handicap (2012)
- Accompagnement des enfants handicapés à l’école (2011)
- Actions éducatives 2012-2013
- Aide individuelle et mutualisée apportée aux élèves handicapés (décret 2012-903 du 23 juillet 2012)
- Aide individuelle pour élèves handicapés (décret 2010-937 du 24 août 2010)
- CDOEA
- Chemins vers l’Inclusion (Commission Européenne)
- Circulaire 2009-135 : Continuité de l’accompagnement scolaire des élèves handicapés
- Circulaire 2010-139 : accompagnement scolaire des élèves handicapés par des associations
- Circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010 : les IEN-ASH
- CLIS (classes pour l’inclusion scolaire)
- Ecole : accompagnant des jeunes enfants, des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés
- École et handicap : dossier de l’INRP
- Education inclusive : déclaration de Lisbonne
- Education nationale : priorités (corps d’inspection territoriaux et des personnels de direction)
- Education nationale : ressources numériques adaptées
- Education physique et sportive (BAC, CAP, BEP)
- Fonctionnement des établissements
- Formations dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés
- Guide 2011 pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés
- HALDE : sondage sur la scolarisation des enfants handicapés
- Inclusion et intégration scolaire
- Intégration scolaire des enfants handicapés en 2012 (questions)
- L’éducation nationale face à l’objectif de la réussite de tous les élèves
- La scolarisation des élèves handicapés : comment garantir le droit à l’éducation ?
- Le parcours des enfants porteurs de troubles ou de handicaps
- Le socle commun de connaissances et de compétences
- Les dix compétences professionnelles des professeurs, documentalistes, CPE
- Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
- RASED : fonctions des personnels spécialisés
- Repères et Références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche
- Répertoire des bonnes pratiques de la Halde : scolarisation
- Scolarisation des élèves handicapés (textes de référence)
- Scolarisation des élèves handicapés : rapport annuel des inspections générales 2009
- Scolarisation des élèves handicapés, recommandations de la HALDE (18 avril 2011)
- Scolarisation des enfants handicapés (note d’information 2012)
- Scolarisation des enfants handicapés (rapport 2013)
- Scolarisation des enfants handicapés, Rapport Paul Blanc (2011)
- Scolarisation en milieu ordinaire des enfants en situation de handicap (CSA / HALDE / CNSA)
- Scolariser son enfant handicapé : vidéos de l’Education nationale
- Tutorat : programme Handivalides de Starting-Block
- Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis)
- « L’inclusion en classe ordinaire des élèves en situation de handicap », Appel à contribution, Calenda
-
Scolarité des jeunes sourds
- Annuaire de l’ONISEP (scolarisation des jeunes sourds)
- Appel : LSF dans l’éducation des sourds
- Etre sourd et apprendre l’anglais au collège
- INJS de Metz (question)
- Journée nationale de concertation sur la scolarisation des jeunes sourds
- LULU, une élève comme les autres
- Mathématiques, TICE et surdité
- PASS : mise en place
- PASS : Pôles pour l’accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds
- Permanence des parents de l’ANPEDA
- Scolarisation des enfants sourds (revendications 2013)
- Scolarisation des jeunes sourds - réactions 2010
- Scolarisation des jeunes sourds en Gironde
- Scolarisation et langue des signes : questions à l’Assemblée nationale
- Scolarisation et langue des signes : questions au Sénat
- 21st International Congress on Education of the Deaf (ICED)
-
AGEFIPH
- AGEFIPH (question 2011)
- AGEFIPH : plan de soutien à l’emploi des personnes handicapées
- AGEFIPH : réseau Alther
- Aide à l’embauche d’un handicapé issu du milieu protégé ou adapté
- Bilans d’activité
- Contribution AGEFIPH 2010 (obligation d’emploi des travailleurs handicapés)
- Convention d’objectifs AGEFIPH-ETAT
- Demande d’abrogation du transfert de la gestion de la DOETH à l’AGEFIPH
- Evolution du plan de soutien Agefiph – Juin 2009
- Handichat : du lundi 14 au vendredi 19 novembre 2011
- Handicompétence
- Ici nous sommes là, et c’est normal
- L’AGEFIPH en 2010
- L’Agefiph en 2011
- L’emploi et l’insertion professionnelle des personnes handicapées : atlas national 2008
- Lauréats des bourses AGEFIPH : 8 athlètes dont Nicolas DIDER et Cyril JONARD
- Le service diagnostic-accompagnement PME-PMI
- Les aides de l’AGEFIPH - modifications janvier 2013
- Les fonds de l’AGEFIPH (2012)
- Liste des entreprises s’acquittant de la taxe AGEFIPH
- Répondre aux personnes handicapées sur les questions d’emploi
- Réussir ensemble : web rendez-vous de l’AGEFIPH
- AGEFIPH
- 20 mesures pour l’emploi des personnes handicapées
-
Emploi
- Accueillir un sourd en entreprise
- Agence Entreprises & Handicap
- Aides compatibles avec le marché commun européen
- Aides pour l’embauche de travailleurs handicapés
- Andy Cap
- Auto-entrepreneur
- Bénéficiaires en emploi de l’allocation aux adultes handicapés
- CAP EMPLOI - CHEOPS
- Cd rom de sensibilisation à l’intégration des sourds en entreprise
- Cessation d’activité
- Charte de l’insertion professionnelle des personnes handicapées
- Collaboration Pôle emploi / Agefiph – Cap Emploi
- Contrat de professionnalisation et travailleurs handicapés
- Déroulement de carrière des fonctionnaires handicapés
- Diplôme de directeur d’établissements d’éducation adaptée et spécialisée
- Discriminations liées au handicap (Défenseur des droits)
- Emploi des personnes handicapées (2012)
- Emploi des personnes handicapées (M.-A. Carlotti)
- Emploi public
- Emploi, plutôt qu’allocations : les nouvelles politiques en Europe
- Festival Dans la Boîte ! Emploi & Handicap
- Guide du MEDEF : Engager une première action handicap
- Handicap en collectivités territoriales 2010
- HANDIEM « Handicap Entreprises du Médicament »
- Handy Impact, Bordeaux
- Hangagés
- Jobsourd
- Journées Emploi / Stage Handicap (AFIJ)
- KAPouPAKAP
- L’emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de plus de 20 salariés ou plus du secteur privé
- L’obligation d’emploi de personnes handicapées : une nouvelle loi à partir de 2006
- L’emploi des personnes handicapées - Guide pratique
- La formation et l’emploi des personnes handicapées (2010)
- La loi d’obligation d’emploi des travailleurs handicapés du 10 juillet 1987 : bilan
- Le recrutement des P.H. dans la fonction publique territoriale
- Les filières sociale, médico-sociale et médico-technique de la fonction publique territoriale
- Les travailleurs en situation de handicap dans la territoriale
- Manuel pour les formateurs de personnel de services de placement
- Médiateur de Pôle emploi
- Mesure de la santé à l’âge du travail
- Opinion des chefs d’entreprises sur l’emploi des personnes handicapées
- Pilotage par l’Etat de la politique d’insertion dans l’emploi des personnes handicapées (Cour des comptes)
- Plan de santé au travail
- Plans régionaux d’insertion professionnelle des travailleurs handicapés
- Plateforme pour l’emploi des sourds et des malentendants
- Pour préparer les concours
- Questionnaire sur les risques psycho-sociaux au travail (INJS-INJA)
- RECORD, intégration professionnelle des personnes en situation de handicap
- Recrutement d’initiative locale de travailleurs handicapés par la voie contractuelle
- Sites internet sur l’emploi
- Travailleurs handicapés : chiffres clés 2012
- 1er salon virtuel dédié à l’emploi des personnes handicapées
- 16e Semaine pour l’emploi des personnes handicapées, du 12 au 16 novembre 2012
-
Formations
- Aide d’urgence pour étudiants
- Aide pour les étudiants handicapés : Communiqué du 27 août 2008
- Aquitec, InfoSup Bordeaux
- Arpejeh
- Certificat de formation générale
- Charte université-handicap
- Charte « Grandes Ecoles/Handicap »
- Circulaire interministérielle DGAS-4A-DGCL-CIL3 n° 2006-390
- Circulaire n° 2006-215 : organisation des examens et concours
- Correspondants académiques ’handicap’
- Délégué interministériel à l’orientation : rapport 2009
- Droit au Savoir
- DUT aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile
- Enquête sur les conditions de vie des étudiants handicapés
- Formation des personnels des établissements médico-sociaux
- Guide de l’accueil de l’étudiant handicapé à l’université
- Handimanagement
- Questionnaire pour candidats handicapés
- Rapport 2006 IGEN/IGAENR
- Stage dans les administrations et établissements publics
-
Métiers
- Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire (Education nationale)
- Diplômes de travail social et emploi
- Intermittents du spectacle
- Les métiers au service du handicap
- Les métiers du travail social
- Mobilité des enseignants de l’Education nationale
- Présentation générale
- Promouvoir les métiers du médico social et de la petite enfance
- Qualification des professionnels (QPC)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles européennes
- Statuts des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière
-
Animateur-Directeur en centre de vacances ou accueil collectif
- Animateur : suppression du diplôme d’Etat relatif aux fonctions d’animation
- Animateur et directeur de centres de vacances et de loisirs
- Arrêté du 9 février 2007 : animation et direction des séjours de vacances
- BAFA et BAFD
- BAFA pour sourds
- Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur : s’inscrire en ligne
- Brevets d’aptitude aux fonctions d’animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
- Contrat d’engagement éducatif (colonies, séjours de vacances...)
- Formation au BAFA/BAFD
- L’engagement éducatif (animation ou direction)
- Le contrat d’engagement éducatif
-
Assistant maternel, assistant familial, accueillant familial
- Accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées
- Accueillants familiaux : exonérations
- Assistant de vie aux familles
- Assistant familial
- Assistant maternel (ROME)
- Assistant maternel ou familial : UNEDIC
- Assistants maternels : agrément
- Assistants maternels : formation
- Assistants maternels et assistants familiaux
- Critères d’agrément des assistants maternels
- Formation des aidants familiaux et dans les établissements et services
- Situation des aidants familiaux
-
Assistant social
- Arrêté du 20 octobre 2008 : diplôme d’Etat d’assistant de service social
- Assistant de service social
- Décret 2009-55 du 15 janvier 2009 : conditions d’exercice de la profession d’assistant de service social
- Diplôme d’Etat d’assistant de service social
- Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
-
Audioprothésiste
- Audioprothésiste
- Audioprothésiste de l’année
- Audioprothésistes : code de déontologie européen
- Code de la santé publique
- Collège national d’audioprothèse
- Congrès des audioprothésistes
- European Union of Hearing Aid Acousticians (EUHA)
- Formations
- Groupements
- Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
-
AVS - EVS
- Assistant d’éducation
- Auxiliaire de vie scolaire, de la théorie à la mise en oeuvre en classe
- Auxiliaires de vie scolaire : référentiel de compétences
- AVS : situation en 2011
- AVS et EVS (2010)
- AVS, AVS-i et EVS en 2012
- AVS-I et AVS-M (2013)
- Décision d’affectation d’heures d’AVS
- Emplois de vie scolaire (2013)
- EVS non diplômé (Cour administrative d’appel)
- Formation des AVS
- L’auxiliaire de vie scolaire
- Pérennisation des emplois d’auxiliaire de vie scolaire
- Situation des AVSi (2010)
-
Codeur en LPC
-
Divers
- Accueil à domicile de personnes handicapées adultes
- Agent d’accueil et d’information
- Agent d’accueil touristique, agent de loisirs, animateur de tourisme local
- Aide-soignant
- Animateur culturel
- Animation sociale
- Auxiliaire de puériculture : formation
- Auxiliaire de puériculture : VAE
- Auxiliaire de vie sociale
- Auxiliaire de vie sociale : diplôme d’Etat
- BTS services et prestations des secteurs sanitaire et social
- Certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale
- Certificat de compétence professionnelle de gestion sonore
- Chargé de projets d’insertion professionnelle des travailleurs handicapés
- Chef de projet Handicap et emploi (Licence professionnelle)
- Conseiller en économie sociale familiale
- Conseiller en insertion professionnelle
- Consultant en insertion dans le domaine du handicap
- Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé
- D.U. Assistant de communication
- Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
- Diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
- Directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale
- DU Les métiers de l’aide spécialisée à la personne : secteurs éducatif, social et sanitaire
- Guide-conférencier
- Guide-interprète
- Inspecteurs et contrôleurs des agences régionales de santé
- Intervenant conseil en accessibilité et compensation sensorielle
- Répertoire des carrières territoriales
- Secrétaire assistant(e) médico-social(e)
- Technicien de l’intervention sociale et familiale
- Technicien médiation services
- Technicien(ne) administratif(ve) sanitaire et social(e)
-
Educateur
- Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé
- Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat de moniteur-éducateur
- Diplôme d’Etat d’A.M.P. : Arrêté du 11 avril 2006
- Diplôme d’Etat d’aide médico-psychologique
- Diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé
- Diplôme d’Etat de moniteur éducateur
- Educateur de jeunes enfants
- Educateur technique spécialisé
- Educateur technique spécialisé : circulaire n° DGAS/4A/DGESIP/2009/331 du 02 novembre 2009
- La formation des éducateurs
- La formation des éducateurs techniques spécialisés
- La profession d’éducateur
- Les missions des éducateurs travaillant auprès d’enfants sourds
-
Enseignant de/en langue des signes
-
Enseignant spécialisé
- Arrêté du 7 janvier 1994 : concours de recrutement des professeurs des I.N.J.S.
- CAPEJS (arrêté du 14 février 2013)
- CAPEJS : membres du jury (2012)
- CAPEJS : terrains de stages
- Certificat complémentaire
- Certificat d’Aptitude au Professorat de l’Enseignement des Jeunes Sourds (1986)
- Enseignement professionnel spécialisé
- Formation d’adaptation à l’enseignement spécialisé
- Les nouveaux certificats d’enseignement spécialisé
- Modalités de formation, et conditions d’organisation de l’examen du CAPEJS (2010)
- Options des nouveaux certificats
- Organisation des examens pour les nouveaux certificats
- Personnel de l’Education nationale et handicap
- Session d’examen 2013 pour l’obtention du CAPEJS
- Titularisation dans les INJS
-
Formateur
- Circulaire 2009-107 du 17-8-2009 : Formation professionnelle des adultes
- D.U. Concevoir et animer des formations adaptées aux personnes handicapées
- Formateur professionnel pour adultes (AFPA)
- Formateur(trice) professionnel(le) d’adultes (arrêté du 4 septembre 2012)
- Formateurs du personnel de services de placement
-
Interprète en langue des signes
- AFILS
- AIIC
- Association des élèves interprètes en français - langue des signes française
- Association of Sign Language Interpreters
- Code éthique de l’AFILS
- Colloque des 30 ans de l’AFILS
- EFSLI 2013 (European Forum of Sign Language Interpreters)
- European Master in Sign Language Interpreting (EUMASLI)
- Formations d’interprète en langue des signes
- Formations juridiques des experts traducteurs interprètes
- Historique des interprètes (deuxième partie)
- Historique des interprètes (première partie)
- Historique du métier d’interprète
- Interprétariat, Santé et prévention
- Interprétation / traduction médicale
- Interprétation audiovisuelle (Media for All)
- Interprétation et médiation
- Interprétation et néologismes
- Interprétation/traduction : revues
- Interprète en langue des signes (question 2010)
- Interprète pour sourds-aveugles
- Interprètes en justice
- Interprètes en langue des signes : offres d’emploi
Interprètes en milieu médical- Interprètes et TMS
- Interprètes sourds
- IUP Toulouse : formation d’interprète trilingue
- L’interprétation
- L’interprétation dans le domaine religieux (formation AFILS, EFSLI)
- L’interprète en langue des signes
- La traduction juridique : Points de vue didactiques et linguistiques
- Les interprètes dans les tribunaux
- Licence LEA, Spécialité français-anglais-LSF, Parcours traduction interprétation
- Préparation à la formation d’interprète en LSF
- Rencontres internationales des étudiants interprètes en langue des signes
- Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
- Siflet
- Traduction
- Traduction : trouver le sens
- Traduction et propriété intellectuelle
- Traduire : le tournant épistémologique
- Traduire : pour découvrir ou neutraliser ?
- Traduire et interpréter en justice
- Trait d’Union
- Université d’Automne AFILS 2012
-
Médecin
-
Orthophoniste
- Actes professionnels et exercice de la profession d’orthophoniste (Décret 2002-721 du 2 mai 2002)
- Au cœur de l’orthophonie, l’orthophonie au cœur, 25e congrès scientifique de la FNO
- Code de la santé publique
- Convention nationale des orthophonistes
- Convention nationale des orthophonistes (avenant 13)
- École internationale d’été en orthophonie
- Éthique orthophonique
- Etudes préparatoires au certificat de capacité d’orthophoniste
- La carrière d’orthophoniste
- La profession d’orthophoniste
- Le métier d’orthophoniste : les façons de l’exercer
- Orthophoniste (fiche métier)
- Orthophonistes : actes professionnels
- Orthophonistes et Assurance maladie
- Prise en charge orthophonique de l’enfant sourd
- Réorganisation de la formation des orthophonistes
- Répartition géographique des orthophonistes libéraux
- Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois (ROME)
- XIèmes Rencontres d’orthophonie
- XIIèmes Rencontres internationales d’orthophonie
- XIIIèmes Rencontres d’orthophonie
- XIVèmes Rencontres internationales d’orthophonie
-
Plan des métiers
- Expérimentation dans la région Centre : Valérie Létard
- Plan "métiers de la petite enfance"
- Plan des métiers (12/02/08)
- Plan des métiers (question/réponse, 15/05/08)
- Plan des métiers : comité de pilotage national
- Plan des métiers : l’expérimentation dans la région Centre
- Plan des métiers de l’autonomie (2012)
- Protocole d’accord (région Centre)
-
Psychologue
-
Technicien de l’écrit
-
Médias / Littérature
- Annuaire français d’audiophonologie
- Archives de la parole
- Conte sur tes doigts (Signes de sens)
- Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel
- Documents de l’INPES
- Exception au droit d’auteur en faveur de personnes atteintes d’un handicap
- Feuilles d’automne des écrivains-es handicapés-es
- Films à deux mains Productions
- Journalistes sourds
- L’écran traduit
- Le sous-titrage des films
- Les Editions d’un Monde à l’Autre en quête d’un nouveau roman
- Maisons d’éditions
- Media4D
- Observatoire de la diversité (CSA)
- Services de médias audiovisuels à la demande
- Vade-mecum des aides d’Etat
- Vinz et Lou et le handicap
-
Administration
- Accessibilité des sites Internet de l’Etat (2012)
- Accessibilité des sites web publics (Commission européenne)
- Administration et institutions étrangères
- Administration et institutions étrangères en Europe
- Administration et institutions françaises
- Administration et NTIC
- Administration territoriale française
- Amélioration de la qualité de l’information administrative
- Bases de données pour la santé publique et la recherche
- Charte internet de l’Etat
- Communes et TIC
- Communication de l’Etat
- Décret 2009-546 du 14 mai 2009 : référentiel d’accessibilité des services de communication publique en ligne
- DILA : Direction de l’information légale et administrative
-
Dessins, Bandes dessinées
-
Informatique et multimédia
- Accessibilité web (ATAcc Web)
- Accessibilité web (Eyrolles)
- Accessibilité web, le Sénat rejette la résolution européenne
- Apps, applis...
- Communications électroniques
- Courriers électroniques frauduleux
- Cyberattaques et cyberdéfense
- EIAH et situations de handicap
- Espace publique numérique
- International Conference on Computers Helping People with Special Needs
- Logiciels libres pour les associations
- MAGENA’360
- Resources on the E- and Web-Accessibility Internal Market
- TICE et handicap (Rapport de Jean-Michel Fourgous)
- Web Accessibility, 9th International Cross-Disciplinary Conference
-
Littérature jeunesse
-
Revues
- Acquisition d’une langue des signes comme langue première
- Acquisition et surdité (Aile)
- Alter, revue européenne de recherche sur le handicap
- Articles
- Audiology infos
- Communication et diversité culturelle
- Deaf Life
- Enfance, 09/2007 : comment peut-on être sourd ?
- Enseignants / Orthophonistes : partenariats, interactions et complémentarités
- Etre sourd (DLL 9)
- Handicap : où en sommes-nous ?
- Handicaps, Entre discrimination et intégration (Ethnologie française)
- Interactions
- La gouvernance du secteur social et médico-social
- Langage, Interaction et Acquisition
- Le droit au handicap ? (VST 111)
- Le langage écrit et ses troubles
- Les bruits de la ville
- Les Cahiers du CETIM
- Les élèves sourds, exclus de l’école ?
- Revues
- Sourds et langues des signes : norme et variations
- Technologies pour personnes handicapées
-
Bibliographie
- Aide-mémoire des troubles du langage et de la communication
- Airelle Editions
- Apprendre à vivre aux frontières des cultures sourdes et entendantes. Histoires d’enfants entendants issus de parents sourds
- Archives de la LSF
- Aspects du développement cognitif et langagier
- Au fil des regards et des caresses (Monique Delaroche)
- Au péril de ma vie, restez prudent
- Audition
- Audition et vie professionnelle, Jérôme Goust
- Bibliographie sur la surdité du CRDP de Marseille
- Charles Gardou
- Collection " Lex’signes "
- Confidences d’une malentendante
- David Lodge, La vie en sourdine
- Droit du handicap
- Droit public et handicap
- Droits et recours individuels des personnes handicapées
- Eclats de vie et Oxygène, Anadyomène
- Ecoute mon coeur
- Est-ce qu’on entend la mer à Paris ? A.-S. Kertudo
- Face à face avec l’univers, Frédéric Amauger
- Ferdinand Berthier, ou le rêve d’une nation sourde, Fabrice Bertin
- Figures du maître ignorant : savoir et émancipation
- Franchir le fossé
- Garantir l’accessibilité et la non-discrimination aux personnes handicapées
- Grandir et apprendre en LSF, oui mais comment ?
- Guide des personnes handicapées
- Histoire de la pédagogie au 19ème siècle
- I.N.J.S. de Chambéry (Arnaud Roncaglia)
- Il était une fois les sourds français, Patrice Gicquel
- L’administration des faveurs
- L’audition : guide complet
- L’héritage de l’abbé de l’Epée
- L’imagerie médicale pour l’étude de la parole
- L’Univers à portée de main
- La langue des signes française à l’école, au collège et au lycée
- La langue des signes, une langue vivante comme les autres ?
- La surdi-cécité évolutive au pays des coqs
- La surdité : Quelle(s) histoire(s)
- Langue des signes
- Langue des signes : recherches
- Langues, Gestes, Paroles
- Le Guide de l’audition
- Le mouvement sourd (1970-2006)
- Le patrimoine des sourds
- Le réveil Sourd en France
- Les personnes sourdes et malentendantes, leurs victoires
- Les Sourds : aux origines d’une identité plurielle
- Les sourds dans la société française au XIXe siècle (Florence Encrevé)
- Les sourds dans la ville : surdités et accessibilité, Marc Renard
- Les Sourds existent-ils ?
- Les sourds, une minorité invisible, Fabrice Bertin, Autrement
- Livres
- Livres sur le handicap
- Ma culture, c’est les mains
- Ma parole, Jean-Yves Augros
- Malentendus (Bertrand Leclair)
- Mathématiques et surdité
- Moi Sourd, et toi ?
- Naissance au pays du langage
- Nouvelles parutions
- Paul Jouison : Cours de gestes 1977-1978
- Psychologie de la surdité
- Scolariser les élèves sourds ou malentendants
- Soigner la surdité et faire taire les Sourds
- Surdité et santé mentale (Catherine Quérel)
- Surdité et sciences humaines, Benoît Virole
- Surdité, l’urgence d’un autre regard
- Territoire, transmission et culture sourde
- Troubles de l’équilibre chez l’enfant
- 5ème Conférence Handicap
- 99 ans de présence des Frères de Saint-Gabriel
-
Cinéma
- Accessibilité des salles de cinéma (avril 2012)
- Accessibilité du cinéma (octobre 2012)
- Bangkok Dangerous
- Bollywood et surdité
- Ciné-club inclusif (Montmartre)
- Crimes en sourdine
- Entr’2 marches
- Festival Ciné Alter’Natif
- Festival national du court métrage Handica-Apicil
- Festival Sourd Métrage
- Films en lien avec la surdité
- Frankie Wilde
- Habana Muda
- Il parait qu’eux... festival de cinéma contre les préjugés
- L’accès au cinéma (Observatoire 2012)
- L’écran sourd
- L’été de Giacomo
- La légende de Ryo
- La surdité au cinéma
- LS Films
- Retour d’image
- Sweet Nothing In My Ear
- « Regards Croisés », festival de films
- 2ème biennale internationale de cinéma des sourds
-
Littérature
-
Télévision
- CSA - rapport annuel 2010
- CSA : accessibilité des programmes en 2007
- CSA : accessibilité des programmes en 2009
- CSA : rapport 2008
- CSA : rapport 2011
- CSA : recommandations
- CSA, baromètre de la diversité 2012
- DVD de L’Oeil et la main
- Formations politiques et syndicats : temps d’émission sur France Télévisions
- Gulli, CANAL J, TiJi, Dysney Junior
- Intensité sonore des programmes télévisés
- L’oeil et la main
- Langue des signes à la télévision (2012)
- Le monde des sourds (C’est pas sorcier)
- Les programmes accessibles aux personnes sourdes ou malentendantes (1)
- Programmes télévisés accessibles
- Remark Film and Television Awards 2009
- Signes (télévision suisse)
- Sourds et malentendus
- Sous-titrage (2011)
- Télévision : représentation de la diversité de la société française
- TVisual, la chaîne en langue des signes
-
CD, DVD, Vidéos
- Sourds et scolarisés, de l’école à l’université
- "Âme" poème de Levent Beskardes
- Au-dessus des nuages
- Aux signes, citoyens !
- Avec nos yeux (I.V.T.)
- Ces sourds qui ne veulent pas entendre
- Colloque Libertés et Handicaps
- Karaté et Langue des Signes
- La forêt qui bougeait
- La mécanique du silence
- Le commissariat de police
- Le réveil Sourd en France, André Minguy - DVD
- Le silence est d’or
- Les montagnes du silence : DVD
- Pourquoi le lièvre ?
- S’il te plaît, dis-moi…
- Témoins sourds, témoins silencieux
- Vidéos, DVD
-
Personnes concernées
- Congé de soutien familial
- Enfant de parents sourds
- Enfants entendants de parents sourds : bilingues, biculturels ?
- Fratries : séminaire ARPADA
- Handicap et fratrie
- Rencontre internationale des enfants de parents sourds
-
Malentendant, Devenu-sourd
- Bucodes-SurdiFrance
- Choisir ses appareils auditifs
- Comment communiquer avec un malentendant ?
- Difficultés associées
- Difficultés des malentendants et devenus-sourds
- European Federation of Hard of Hearing People
- France-Acouphènes
- FrancePresbyAcousie
- Identités sourdes
- Parler à une personne malentendante (Bucodes-SurdiFrance)
- Prendre des cours de lecture sur les lèvres ?
- Recherches sur les pertes auditives
- Situation des devenus-sourds
-
Parent d’enfant sourd
- Handicap et filiation
- Accueil
- Annonce du diagnostic de surdité
- Circulaire du 18 avril 2002
- Comité national de soutien à la parentalité
- Démarches des parents (schémas)
- Enquête européenne FEPEDA 2012-2013
- Famille et handicap dans le monde
- Financements pour les parents d’enfants handicapés
- Guide pour les parents d’enfants sourds
- Habiter son corps
- Handicap à l’école (France Culture)
- Handicap et Parentalité. La surdité, le handicap mental et le pangolin
- La Maison Arc en Ciel
- Livres
- Maisons d’accueil petite enfance
- Observatoire des familles en situation de handicap
- Parent et fonction publique (finances)
- Parrainage (ex)
- Plate-forme nationale : Grandir ensemble
- Structures de l’action médico-sociale précoce
- Surdité de l’enfant : accompagnement des familles et suivi de l’enfant de 0 à 6 ans (HAS, Recommandations de bonne pratique)
- Témoignages
-
Surdité avec handicap associé
- A la rencontre de la personne sourdaveugle
- Accompagnement des personnes sourdes-aveugles et sourdes-malvoyantes
- Association française de la surdicécité
- Associations
- Au-delà des sens
- Centre national de ressources pour les handicaps rares destiné aux personnes sourdes-aveugles, et Centre destiné aux personnes sourdes avec déficiences associées
- Centres de ressources pour handicaps associés
- Comité de suivi pour les handicaps rares
- Communication et Surdicécité congénitale
- Connaissance de la personne multihandicapée
- CRESAM, formations 2012-2013
- DeafBlind International
- En Aquitaine
- Fonctionnement des établissements
- Formations 2009 sur la surdicécité
- Interventions relatives aux situations de handicaps rares
- La participation sociale des personnes ayant une surdicécité : notre défi collectif !
- La surdi-cécité
- Les situations de handicap complexe
- Les syndromes de Usher : journée d’informations et d’échanges
- Lois
- Loisirs pour sourds-aveugles
- Plan handicap visuel 2008-2011
- Polyhandicap : des besoins particuliers, un travail spécifique
- Polyhandicaps et accueils spécialisés
- Recommandations du BIAP
- Référent en surdicécité (diplôme universitaire)
- Situations de handicaps rares et complexes : de l’entrée en relation à la communication
- Sourds-aveugles : congrès mondial 2009
- Stratégies de synchronisation interactionnelle chez des locuteurs sourdaveugles
- Structures pour sourds-aveugles
- Surdi-cécité : Parlement européen
- Surdicécité et avancée en âge
- Surdité avec implant et syndrome de Williams
- Surdivac’, loisirs pour sourds avec handicap associé
- Un statut pour la personne polyhandicapée ?
- Vacances 2013 pour jeunes sourds avec déficiences associées
- 3ème rassemblement des parents d’enfants sourds avec déficience associée
-
Réglementation
- Loi n° 2008-492 du 26 mai 2008 : emplois réservés
- Agenda 21
- Agenda social pour 2011
- Agents contractuels dans la fonction publique (Loi 2012-347 du 12 mars 2012)
- Alertes en matière de santé publique et d’environnement
- Autres lois et décrets
- Charte de la personne hospitalisée
- CIF et évaluation : avis de la HAS
- Circulaire du 4 septembre 2012 : prise en compte du handicap dans les projets de loi
- Classification internationale du fonctionnement du handicap
- Codes de lois
- Commission départementale d’aide sociale (Conseil constitutionnel)
- Conférence régionale de santé : rapport
- Droit au logement opposable
- Du soutien à la dépendance au soutien à l’autonomie
- Emploi et ressources des personnes handicapées : le choix des mesures d’activation (EHESP)
- Evolution de la réglementation concernant les handicaps
- Exonérations 2009 : taxe d’habitation et redevance audiovisuelle
- Financement de la PCH : Cour des comptes 2009
- Guide méthodologique des coopérations territoriales (ANAP)
- Handicap et dépendance : projet de loi 2011
- Normes et accessibilité
- Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle, rapport 2011
- Organismes handi-accueillants (norme de l’AFNOR)
- Orientations du ministère des solidarités et de la cohésion sociale pour 2011
- Passer de la prise en charge à la prise en compte (Rapport Chossy 2011)
- Prise en charge du handicap : comparaisons européennes
- Projet de loi de finances 2013 (Solidarité, insertion et égalité des chances)
- Protection sociale
- Rapport Bérengère Poletti
- Reconnaissance de la lourdeur du handicap (décret et arrêté du 19 juillet 2012)
- Relations entre les entreprises et les professionnels de santé
- Secteur médico-social, projet de loi de financement de la sécurité sociale 2013
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (suppression de l’article concernant le handicap)
- Suppression de fonds de concours (circulaire DF-1BE-11-3133 du 15/07/2011)
- Tiers-payant pour les cotisations sociales APA et PCH
- Vote d’une loi
-
Accessibilité
- Accès des enfants handicapés aux activités extra-scolaires (Défenseur des droits)
- Accessibilité : guide de l’achat public
- Accessibilité : mobilisation des préfets
- Accessibilité : rencontres de la DIPH
- Accessibilité : résultats de l’enquête 2005-2008
- Accessibilité des commerces
- Accessibilité des équipements sportifs
- Accessibilité des ERP en 2013
- Accessibilité des mairies
- Accessibilité des musées
- Accessibilité des personnes handicapées au cadre bâti (rapport)
- Accessibilité des sourds aux services publics (question 2012)
- Accessibilité du cadre bâti : la chaîne du déplacement
- Accessibilité du transport ferroviaire
- Accessibilité en 2010
- Accessibilité et dérogations (2013)
- Accessibilité, rapport Campion 2013
- Atlas des démarches d’accessibilité
- Autour de l’accessibilité : enjeux théoriques, sociaux et pratiques
- Belles pratiques en matière d’accessibilité de la Cité
- Bilan de la politique d’accessibilité du cadre de vie 2007-2011
- Cahier technique pour rendre les sites naturels accessibles
- Charte d’engagement pour l’accessibilité (Ordre des architectes)
- Concevoir une voirie accessible pour tous
- Définition de l’accessibilité
- Fonds interministériel pour l’accessibilité aux personnes handicapées (FIAH)
- Guide pratique Handicap et accessibilité
- Journées territoriales de l’accessibilité, documents techniques et pédagogiques
- Les locaux des professionnels de santé : réussir l’accessibilité
- Observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle (rapport 2012)
- Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (rapports)
- Point sur la mise en accessibilité (2012)
- Point sur la mise en accessibilité au 31 décembre 2010
- Rapport Campion, avis de l’Observatoire de l’accessibilité
- Rapports des commissions locales pour l’accessibilité
- Rapports publics sur l’accessibilité
- Recenser les logements accessibles
- Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations
- Rétrospective 2012 en matière d’accessibilité
- Stratégie patrimoniale de mise en accessibilité des ERP
- Travaux d’accessibilité des bâtiments ministériels
- Vers une ville accessible à tous (Certu)
- Ville accessible à tous (Certu)
- Ville accessible à tous (journées d’échanges)
- 3ème forum de l’accessibilité (Paris)
- 10ème journée "Ville accessible à tous"
-
Aptitude/Inaptitude au travail
- Avis d’aptitude au travail (Circulaire 021-12)
- Constatation de l’inaptitude (Cour de Cassation)
- Droit et santé : inaptitude au travail
- Inaptitude à tout emploi (Cour de cassation)
- Inaptitude du salarié handicapé (Cour de cassation)
- Indemnisation du salarié déclaré inapte
- Indemnité temporaire d’inaptitude
- Radiotéléphonie ?
- Reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes
-
Aptitude médicale
- Aptitude médicale : évolutions
- Aptitude médicale à l’exercice d’une activité
- Aptitude médicale à l’exercice d’une activité professionnelle
- Aptitude médicale au travail
- Aptitude médicale de classe 1 et 2
- Aptitude médicale de classe 3
- Arrêté du 2 août 2010 : aptitudes physiques pour certains corps de fonctionnaires
- Barotraumatisme
- L’aptitude physique des marins
- SIGYCOP (aptitude médicale)
-
Discours publics
- Christine Albanel, 06/09/2007
- Clôture de l’observatoire de l’accessibilité, Roselyne Bachelot-Narquin
- Dominique Gillot, 05/10/2000
- Dominique Gillot, 24/01/2001
- Dominique Gillot, 25/09/2000
- Elisabeth Guigou, 19/02/2002
- Elisabeth Guigou, 21/11/2001
- Francis Idrac, président du Conseil de la CNSA
- François Mitterrand, 04/04/1987
- François Mitterrand, 06/12/1982
- François Mitterrand, 18/07/1990
- François Mitterrand, 24/02/1988
- Georges Tron : Dialogues de l’emploi des personnes handicapées
- Jack Lang, 13/02/2002
- Jean-Jacques Aillagon, 20/10/2003
- La surdité et la langue des signes dans les discours publics
- Laurent Fabius, 20/09/2001
- Luc Ferry, 03/02/2003
- Marie-Anne Montchamp, 03/02/2005
- Marie-Anne Montchamp, 06 janvier 2011
- Marie-Arlette Carlotti (Unapei, mai 2013)
- Marie-Arlette Carlotti (vœux 2013)
- Marie-Thérèse Boisseau, 05/05/2003
- Marie-Thérèse Boisseau, 13/10/2003
- Marie-Thérèse Boisseau, 28/01/2004
- Martine Aubry, 01/12/1997
- Michel Delebarre, Louis Besson, Michel Gillibert, 22/11/1990
- Michèle Demessine, 18/05/1999
- Michelle Demessine, 07/07/2000
- Michelle Demessine, 11/09/1998
- Michelle Demessine, 30/06/1999
- Nicolas Sarkozy (2007)
- Nicolas Sarkozy, 09/06/2007
- Nicole Ameline, 03/02/2003
- Noël Mamère, 15/03/2002
- Nora Berra : l’évaluation dans le domaine social et médico-social
- Philippe Bas, 08/10/2005
- Philippe Bas, 17/04/2007
- Philippe Bas, 18/01/2007
- Renaud Donnedieu de Vabres, 15/06/2004
- Renaud Donnedieu de Vabres, 17/01/2007
- Renaud Donnedieu de Vabres, 18/01/2007
- Renaud Donnedieu de Vabres, 19/02/2007
- Roger-Gérard Schwartzenberg, 29/10/2001
- Roselyne Bachelot, Mardi 19 mai 2010 : un pacte solidaire de santé
- Roselyne Bachelot-Narquin, 06 janvier 2011
- Roselyne Bachelot-Narquin, 41è congrès des Paralysés de France, 06 mai 2011
- Ségolène Royal, 18/01/2007
- Table-ronde sur l’emploi des personnes handicapées
- Valérie Létard, le 03/09/08
- Valérie Létard, le 11 février 2010
- Valérie Pécresse, 05/09/2007
- Xavier Bertrand, 23-06-2008
- Xavier Darcos, 21/11/2007
-
Discriminations
- Accès à l’emploi des personnes handicapées dans le secteur privé
- Accès des personnes handicapées à l’emploi dans la fonction publique (HALDE, 2010)
- Accessibilité des personnes handicapées (Défenseur des droits, 2013)
- Audisme
- Bilan de la charte de l’égalité dans la fonction publique (2011)
- Charte pour la promotion de l’égalité dans la fonction publique
- Décret 2008-1445 du 22 décembre 2008 : sanctions applicables aux manquements aux obligations en matière de transport aérien des personnes handicapées
- Décret n° 2008-799 du 20 août 2008 : actions en justice contre les discriminations
- Défenseur des droits (Décrets)
- Défenseur des droits (Loi organique n° 2011-333 du 29 mars 2011)
- Défenseur des droits, rapport annuel 2011
- Directive européenne n° IP-08-1071 du 2 juillet 2008 : exposé des motifs
- Directive européenne n° IP-08-1071 du 2 juillet 2008 : protection contre la discrimination
- Discrimination à l’embauche (question 2010)
- Discrimination et assurances
- Discrimination fondée sur le handicap de son enfant : jurisprudence européenne
- Discrimination liée à l’état de santé : jurisprudence
- Discrimination liée au handicap dans la fonction publique : Etat condamné
- Discriminations : mesurer pour agir
- Discriminations dans la fonction publique (A. Tourret)
- Discriminations en milieu scolaire
- Enfants handicapés et activités extrascolaires
- Halde : Comité d’entente handicap
- HALDE : Conditions d’accès des candidats handicapés aux examens universitaires
- HALDE : Délibération n° 2006-183 du 18 septembre 2006
- Halde : Délibération n°2010-126 du 14 juin 2010
- Handicap et compagnies aériennes
- Handicap et logement social
- Handicap et vie scolaire
- Inégalités et discriminations : usage critique de l’outil statistique
- L’APAJH saisit la HALDE pour discriminations d’État
- Label diversité
- Les discriminations liées au handicap et à la santé
- LOI n° 2008-496 du 27 mai 2008 : lutte contre les discriminations
- P.H. et discrimination dans le domaine de l’emploi
- Principe de l’égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d’âge ou d’orientation sexuelle
- Refus de recrutement en qualité d’agent temporaire vacataire dans l’enseignement supérieur (HALDE)
- Réseau national de lutte contre les discriminations à l’école
- Stéréotypes des manuels scolaires : recommandations de la HALDE
- Suppression des aménagements de poste d’une salariée handicapée
-
Lois et règlements
- Accessibilité aux personnes handicapées - Guide de bonnes pratiques (AFNOR)
- Elaboration d’une norme, d’une loi (Circulaire du 7 juillet 2011 relative à la qualité du droit)
- Etudes d’impact des projets de loi : contribution des citoyens
- L’inflation législative
- Mésaventures législatives
- Projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs
- Simplification des normes ? Rapport d’Eric Doligé (2011)
-
Enfant né handicapé, préjudice
- Accouchement et handicap (Cour de cassation)
- Conseil constitutionnel : loi "anti-arrêt Perruche" conforme à la Constitution
- Droit et santé : handicap et faute médicale
- Enfants nés handicapés : réparation du préjudice
- Erreur de diagnostic (Conseil d’Etat)
- Erreur de laboratoire et interruption de grossesse (Cour de cassation)
- Handicap et soins à la naissance (Cour Administrative d’Appel de Bordeaux)
- Handicap non décelé pendant la grossesse (Cour administrative d’appel)
- Naissance d’enfant handicapé
- Naissance d’un enfant handicapé, indemnité (Conseil d’Etat)
- Prédisposition et erreurs médicales (Cour de cassation)
-
Jurisprudences
- A.A.H. (Conseil constitutionnel)
- AAH (Conseil d’État)
- AAH et complément de ressources (Cour de cassation)
- AAH rétroactive et CMU-C (Cour de cassation)
- Accessibilité d’un lieu de culte (Cour administrative d’appel de Lyon)
- Accessibilité des bâtiments neufs (jurisprudence)
- Accessibilité des lieux de travail (Conseil d’Etat)
- Accessibilité des palais de justice (Conseil d’Etat)
- Accessibilité des tribunaux et responsabilité de l’Etat (Conseil d’État)
- Accompagnement de sorties d’enfants handicapés (Cour de cassation)
- Aggravation d’un handicap (Conseil d’Etat)
- Aggravation professionnelle d’hypoacousie (Cour de cassation)
- Allocation de subsistance pour handicapés (Cour de justice européenne)
- Attribution de l’AAH, condamnation d’une MDPH (Cour de cassation)
- Attribution du taux d’incapacité (jurisprudence)
- CDA et orientation (Cour Administrative d’Appel de Versailles)
- Chirurgien et prothèse défectueuse (Cour de cassation)
- Classements de la COTOREP (Conseil d’État)
- CMU et AAH (Cour de cassation)
- CNSA et départements (QPC)
- Communication des documents administratifs (Conseil d’Etat)
- Compléments d’AEEH (Cour de cassation)
- Condition d’âge pour la P.C.H. (Conseil d’Etat)
- Conseil d’Etat : annulation d’une condamnation de l’Etat
- Contrat de travail et handicap (Cour de cassation)
- COTOREP et licenciement (Cour de Cassation)
- Curatelle et assurance-vie (Cour de cassation)
- Défaut de prise en charge d’un enfant handicapé (Conseil d’Etat)
- Dénonciation de maltraitance (Cour de cassation)
- Dérogations à la mise en accessibilité (Conseil d’Etat)
- Droit à l’éducation (Cour Administrative d’Appel de Versailles)
- Droit et santé (cour de cassation)
- Droit et santé : l’information du patient
- Droit et santé : le consentement
- Dyslexie et handicap (Tribunal Administratif de Nantes)
- Dysphonie (Conseil d’État)
- Enfant handicapé étranger (Cour de cassation)
- Financement des ESAT (Conseil d’Etat)
- Frais liés à un accident du travail (QPC et Cassation)
- Handicap dû aux erreurs du gynécologue (Cour de cassation)
- Handicap du nouveau-né et non respect des normes par l’hôpital (Cour européenne des droits de l’homme)
- Handicap et harcèlement au travail (Cour de cassation)
- Handicap et maladie (Cour de justice des Communautés européennes)
- Handicap et travail (Cour européenne)
- Hypoacousie et armes à feu (Conseil d’Etat)
- Inaccessibilité des locaux judiciaires (Cour administrative d’appel de Douai)
- Indemnité de licenciement versée aux travailleurs handicapés (Cour européenne)
- Indemnités de licenciement (Cour de Cassation)
- Invalidité et rupture du contrat de travail
- Journée de solidarité (QPC du 22 juillet 2011)
- Jurisprudence européenne : droit à l’allocation de soin
- Jurisprudence européenne : handicap et prison
- Jurisprudence européenne : Régime des permanences de nuit
- Licenciement d’un travailleur handicapé (Cour de Cassation)
- Licenciement d’un travailleur handicapé (Cour de cassation)
- Licenciement économique et handicap (Cour de Cassation)
- Majoration pour tierce personne (Conseil d’Etat)
- Méningite mal soignée (Conseil d’État)
- Nullité du licenciement d’un salarié dénonçant des actes de maltraitance (Cour de Cassation)
- Obligation d’information avant une intervention chirurgicale
- Obligation de reclassement (Cour de cassation)
- Opération du neurinome de l’acoustique (Cour Administrative d’Appel de Paris)
- Organisation des examens et concours (Conseil d’État)
- Période d’essai et atelier protégé (Cour de Cassation)
- Période de recherche de reclassement
- Prestation d’incapacité de courte durée pour jeunes handicapés (Cour de justice européenne)
- Prestation de compensation d’un handicap, pension d’invalidité et montant de la prestation compensatoire (Cour de cassation)
- Prestations des Länder allemands en faveur des aveugles, des sourds et des handicapés (Cour de justice européenne)
- Recours contre les décisions de la CDAPH
- Récupération des indus (Cour de cassation)
- Rémunération des tutelles (Conseil d’Etat)
- Rente d’invalidité contraire à la Constitution
- Ressortissants étrangers (Cour de Cassation)
- Révision d’une pension d’invalidité pour aggravation d’une infirmité (Conseil d’État)
- Scolarisation d’enfant handicapé (Conseil d’Etat)
- Scolarisation d’un enfant handicapé (Conseil d’État)
- Scolarisation et prise en charge éducative (Cour Administrative d’Appel de Paris)
- Séjour des parents d’un enfant implanté (Cour Administrative d’Appel de Bordeaux)
- Signalement de maltraitance (Cour d’appel de Paris)
- Solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées (QPC)
- Sourd mort en garde à vue (Cour européenne des droits de l’homme)
- Statut de travailleur en CAT
- Surdité professionnelle (Cour de cassation)
- Surdité professionnelle (Cour de cassation)
- Titularisation de travailleurs handicapés dans la fonction publique (Conseil d’État)
- Tutelle et assurance-vie (Cour de cassation)
- Vaccination et handicap (Conseil d’Etat)
- Visite médicale d’embauche (Cour de cassation)
-
Lois et règlements divers
- Accessibilité des commerces de proximité
- Accessibilité des hôtels, cafés et restaurants
- Annulation du décret n° 2001-1384 du 31 décembre 2001
- Circulaire DGCS/SD3/2010/97 du 23 mars 2010 : répartition des compétences entre ARS, DRJSCS et DDCS
- Circulaire DGEFP 2009-39 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Clauses sociales et marchés réservés
- Décret 2006-583 du 23 mai 2006 : refonte du Code de l’éducation
- Décret 2007-354 : conditions de résidence
- Décret n° 2006-316 du 17 mars 2006 : revalorisation des pensions
- Extension de la notion de handicap ?
- Facteurs de risques professionnels (Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011)
- Financement des ESAT, INJA et INJS (circulaire du 22 avril 2013)
- Instruction DGEFP 2009-36 : contrats aidés et insertion par l’activité économique
- Lésions consécutives à un accident du travail (Arrêté du 30 mars 2011)
- LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie
- Obligation de transparence des entreprises en matière sociale et environnementale
- Prime de reclassement des travailleurs handicapés
-
Refondation de l’école de la République
-
Loi du 11/02/2005 et textes d’application
- Accessibilité des bâtiments : censure du Conseil constitutionnel
- Accessibilité du processus électoral
- AEEH ou PCH ? Comment choisir ?
- Aidants familiaux : contrat de travail
- Application de la loi de 2005 (Marie-Arlette Carlotti, 2 octobre 2012)
- Application de la loi de 2005 (Sénat, juillet 2012)
- Application de la loi de 2005 (Sénat, octobre 2012)
- Application de la loi de 2005, mesures réglementaires
- Comité de suivi de la réforme de la politique du handicap
- Condamnation de l’Etat pour non publication d’un décret
- Conseil des ministres (07/02/07) : 2 ans après la loi
- Critères d’âge en matière de compensation du handicap
- Extraits d’un discours de D. de Villepin
- Guide d’évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées (GEVA)
- L’accord d’entreprise en faveur de l’emploi des T.H.
- Les Plans personnalisés de compensation : bilan 2007
- Limitations budgétaires
- Loi du 11/02/2005, art. 2 contraire à la Constitution
- Mise en œuvre de la loi du 11 février 2005
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 10
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 48
- Modification de la loi du 11/02/05 : article 98
- Modification de la loi du 11/02/05 : articles 55 et suivants
- Note DGEFP du 14 mars 2006 : plan d’accompagnement des entreprises adaptées
- Point sur les mesures en faveur des personnes handicapées : Valérie Létard
- Point sur les mesures en faveur des personnes handicapées : Xavier Bertrand
- Rapport Blanc 03/07/07
- Rapport Chossy 2005
- Rapport Gohet (août 2007)
- Rapport Nuss : bilan de la loi du 11 février 2005
- Seconde phase pour la loi handicap du 11 février 2005
- Sénat : débat sur l’application de la loi de 2005 sur le handicap
- Sénat : intervention de Nadine Morano (12 mai 2010)
- Texte de la loi
- 3ème anniversaire de la loi "handicap"
-
Arrêtés liés à la loi du 11 février 2005
- Arrêté du 30 juin 2008 : formation à l’accessibilité du cadre bâti
- Arrêté (07/12/05) : Commission départementale d’orientation
- Arrêté (28/12/05) : Prestation de compensation
- Arrêté (28/12/05) : Taux de prise en charge
- Arrêté du 11 septembre 2007 : dossier de conformité des travaux
- Arrêté du 13 février 2006 : critères d’efficience réduite
- Arrêté du 13 février 2006 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Arrêté du 13 juillet 2007 : diplômes du ministère de l’agriculture
- Arrêté du 13 septembre 2010 : données transmises par les MDPH au système national d’information
- Arrêté du 15 janvier 2007 et du 18 septembre 2012 : accessibilité de la voirie
- Arrêté du 15 mai 2006 : ITAC
- Arrêté du 17 mai 2006 : bâtiments d’habitation
- Arrêté du 17 mai 2006 : Etablissements recevant du public
- Arrêté du 1er août 2006 : accessibilité des bâtiments (R. 111-18)
- Arrêté du 2 mars 2007 : prestation de compensation
- Arrêté du 21 mars 2007 : accessibilité des établissements recevant du public
- Arrêté du 22 mars 2007 : travaux sur certains bâtiments
- Arrêté du 23 janvier 2006 : conseil scientifique de la CNSA
- Arrêté du 23 mai 2006 : carte d’invalidité et carte de priorité
- Arrêté du 24 septembre 2009 : risques d’incendie et de panique dans les E.R.P.
- Arrêté du 25 juillet 2005 : article 100
- Arrêté du 25 mai 2008 : tarifs de la PCH
- Arrêté du 26 février 2007 : accessibilité des bâtiments
- Arrêté du 26 mai 2008 : obligation de formation à l’accessibilité du cadre bâti
- Arrêté du 27 mai 2010 : opérations d’investissement
- Arrêté du 27-12-07 : aides techniques
- Arrêté du 28 décembre 2006 : compensation par l’Etat des cotisations
- Arrêté du 29 décembre 2006 : formulaires de la MDPH
- Arrêté du 3 décembre 2007 : règles d’accessibilité des constructions
- Arrêté du 30 juin 2005 : CNSA et Etat
- Arrêté du 30 novembre 2007 : accessibilité des établissements recevant du public
- Arrêté du 4 mai 2006 : vacances adaptées organisées
- Arrêté du 5 février 2007 : perte d’autonomie dans le déplacement
- Arrêté du 5 novembre 2007 : formation à l’accessibilité
- Arrêté du 6 février 2008 : guide d’évaluation des besoins de compensation des P.H.
- Arrêté du 7 mai 2008 : références applicables aux étapes du développement habituel d’un enfant
- Arrêté du 9 février 2006 : montant de l’aide à l’emploi
- Arrêté du 9 mai 2007 : locaux à usage professionnel
- Arrêtés (28/12/05, 02/01/06, 23/11/09) : Aides humaines
- Arrêtés du 01 août 2006 : annexes
- Arrêtés du 19 février 2007 : prestation de compensation
- Arrêtés du 1er août 2006 et du 17 mars 2011 : accessibilité des établissements recevant du public (R. 111-19)
- Arrêtés du 9 février 2006 : dépenses déductibles de la contribution à l’AGEFIPH
- Enseignants référents
- Formation obligatoire à l’accessibilité
- Formation obligatoire à l’accessibilité (complément)
- Orthoprothésistes, orthopédistes-orthésistes, podo-orthésiste, épithésiste, oculariste
- Prestation de compensation en urgence
-
Circulaires liées à la loi du 11 février 2005
- Circulaire 137 du 08/08/2005 : Impôts
- Circulaire 2005-129 : Scolarisation des enfants handicapés
- Circulaire 2006-37 : complément de ressources
- Circulaire 2006-45 du 4 juillet 2006 : résidences sociales
- Circulaire ACOSS 2008-090 du 29 décembre 2008 : aide au poste et cotisations
- Circulaire CNAF du 05/11/2008 : Suivi législatif de l’AEEH
- Circulaire CNAF n° 2008-021 du 11 juin 2008 : Droit d’option entre complément d’Aeeh et Pch
- Circulaire DGAS 2005-560 du 19 décembre 2005 : revalorisations
- Circulaire DGAS 2006-135 du 21 mars 2006 : majoration spécifique parent isolé
- Circulaire DGAS/DGEFP 2005-433 : impossibilité de se procurer un emploi
- Circulaire DGAS/SD 3 A n° 2005-140 du 11 mars 2005 : besoins d’aides humaines
- Circulaire DGEFP 2009-41 : obligation d’emploi des T.H.
- Circulaire DGEFP : entreprises adaptées et CDTD
- Circulaire DGEFP : reconnaissance de la lourdeur
- Circulaire DGEFP n° 2007/01 : orientation vers le marché du travail
- Circulaire DGEFP n° 2007/02 : politique de l’emploi
- Circulaire du 14 avril 2010 : compensation des postes vacants dans les MDPH
- Circulaire du 19 mai 2006 : aide complémentaire
- Circulaire du 24 juin 2005 : fonctionnement des MDPH
- Circulaire du 29 juillet 2005 : Fonds de concours
- Circulaire n°2006-126 du 17-8-2006 : projet personnalisé de scolarisation
- Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006 : enseignements adaptés (second degré)
- Circulaire n°DGAS/1C/2005/411 du 7 septembre 2005 : AAH
- Circulaire UNEDIC 2006-22 du 07/09/06 : fin de dispense de contribution
-
Décrets liés à la loi du 11 février 2005
- Décret 2008-346 : réception et à l’orientation des appels d’urgence des personnes déficientes auditives
- Décret 2005-1013 : réussite au collège
- Décret 2005-1014 : réussite à l’école
- Décret 2005-1194 : assistants d’éducation
- Décret 2005-1203 : Comité économique des produits de santé
- Décret 2005-1587 : Maison départementale des P.H.
- Décret 2005-1588 : Prestation de compensation
- Décret 2005-1589 : Commission des droits et de l’autonomie
- Décret 2005-1590 : Versements aux départements
- Décret 2005-1591 : Prestation de compensation
- Décret 2005-1694 : modification Code du travail
- Décret 2005-1714 : carte d’invalidité
- Décret 2005-1732 : modification Code du travail
- Décret 2005-1752 : Scolarité des élèves handicapés (et rectificatif)
- Décret 2005-1754 : CNEFEI-INSFREJHEA
- Décret 2005-1759 : Agrément Vacances adaptées
- Décret 2005-1760 : Assurance vieillesse Parent au foyer
- Décret 2005-1761 : Majoration parent isolé
- Décret 2005-1774 : majoration de pension
- Décret 2005-1776 : chiens d’assistance
- Décret 2005-198 : Etablissements de formation et diplômes
- Décret 2005-223 : SAVS et SAMS
- Décret 2005-373 : la CNSA
- Décret 2006-1284 : temps partiel dans la fonction publique territoriale
- Décret 2006-1287 : droit de vote pour les personnes handicapées
- Décret 2006-130 : convention constitutive de la MDPH
- Décret 2006-1311 : modifications de la prestation de compensation
- Décret 2006-1331 : Observatoire national sur le handicap
- Décret 2006-134 : reconnaissance de la lourdeur du handicap
- Décret 2006-135 : déclaration d’emploi des travailleurs handicapés
- Décret 2006-136 : calcul de la contribution à l’AGEFIPH
- Décret 2006-148 : fonction publique territoriale
- Décret 2006-150 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Décret 2006-152 : entreprises adaptées et centres de distribution de travail à domicile
- Décret 2006-1657 : accessibilité de la voirie et des espaces publics
- Décret 2006-1658 : prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie
- Décret 2006-1752 : contrat de soutien et d’aide par le travail et aux ressources des travailleurs des établissements ou services d’aide par le travail
- Décret 2006-26 : formation professionnelle
- Décret 2006-414 du 6 avril 2006 : Saint-Pierre-et-Miquelon
- Décret 2006-434 du 12 avril 2006 : application aux fonctionnaires du temps partiel de droit
- Décret 2006-501 : insertion des P.H. dans la fonction publique
- Décret 2006-509 : éducation des jeunes sourds
- Décret 2006-555 du 17 mai 2006 : Accessibilité des bâtiments
- Décret 2006-564 du 17 mai 2006 : travail à temps partiel
- Décret 2006-565 du 17 mai 2006 : recrutement des handicapés dans la fonction publique hospitalière
- Décret 2006-669 du 7 juin 2006 : Modification du Code de l’action sociale et des familles
- Décret 2006-703 du 16 juin 2006 : établissements ou services d’aide par le travail et prestation de compensation
- Décret 2007-158 du 5 février 2007 : prestation de compensation en établissement
- Décret 2007-159 du 6 février 2007 : recueil de données par la MDPH
- Décret 2007-436 du 25 mars 2007 : formation à l’accessibilité
- Décret 2007-632 du 27 avril 2007 : adaptation du poste de travail
- Décret 2007-828 du 11 mai 2007 : solidarité pour l’autonomie
- Décret 2009-1272 : accessibilité des lieux de travail
- Décret 2010-124 du 9 février 2010 : observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle
- Décret 2010-15 du 7 janvier 2010 : minimum de ressources
- Décret 2010-16 du 7 janvier 2010 : dispositions concernant la prestation de compensation
- Décret 2010-366 du 9 avril 2010 : maison territoriale de l’autonomie à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Décret 2012-1354 du 4 décembre 2012 : déclaration annuelle obligatoire d’emploi des travailleurs handicapés
- Décret du 24/06/05 : Directeur de la CNSA
- Décret no 2009-1119 du 16 septembre 2009 : sécurité des ERP
- Décret n° 2005-1766 : Carte de stationnement
- Décret n° 2006-1089 du 30 août 2006 : commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité
- Décret n° 2008-110 du 6 février 2008 : guide d’évaluation
- Décrets 2005-724 et 725 : AAH
- Décrets 2005-988, 2007-736, 2007-245, 2009-1027 : prothésistes et orthésistes
- Décrets 2008-450 et 2008-451 du 7 mai 2008 relatifs à l’accès des enfants à la prestation de compensation
- Décrets n° 2008-530 et 531 du 4 juin 2008 : droit d’option entre AEEH et PCH
- Obligation d’emploi des travailleurs handicapés (Décret 2012-943 du 1er août 2012)
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Schémas
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Lois et surdité
- Arrêté sur les baladeurs musicaux
- Commentaires de la loi
- Divers réglements concernant la surdité
- Guide barême : taux d’incapacité d’une déficience auditive
- Guide-Barème (accidents du travail) : oreille et surdité
- Guide-barême : introduction
- Guide-barême concernant les déficiences du langage et de la parole
- Historique
- Jurisprudences
- L’exposition au bruit
- Lois actuelles
- Lois au XIXe siècle
- Pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre
- Plan 2010-2012 : Mieux prendre en compte la déficience auditive à tous les âges de la vie (axe 2)
- Plan 2010-2012 : Prévenir, dépister et accompagner lors de la découverte d’une déficience auditive (axe 1)
- Plan 2010-2012 : réactions
- Plan 2010-2012 : Rendre notre société accessible aux personnes sourdes ou malentendantes (axe 3)
- Plan 2010-2012 : synthèse
- Plan 2010-2012 en faveur des personnes sourdes ou malentendantes
- Plan gouvernemental sur le handicap auditif : mesures spécifiques aux personnes malentendantes
- Politique en faveur des personnes sourdes (réponse 2011)
- Révision des pensions militaires d’invalidité
- Testament par voie authentique : Médiateur de la République
- Titre de séjour pour parents d’enfant sourd
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Permis de conduire
- Aide à la formation au permis de conduire
- Aptitudes visuelles à la conduite
- Arrêté du 19 février 2010 : modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
- Arrêté du 31 août 2010 : Permis de conduire et affection médicale
- Contrôle médical de l’aptitude à la conduite (décret 2012-886 du 17 juillet 2012)
- Contrôle médical de l’aptitude à la conduite, Arrêté du 31 juillet 2012
- Décret 2006-56 : examen du permis de conduire
- Financement des cours d’auto-école
- Handicapés enseignants de la conduite automobile
- Note du 21 septembre 2010 : permis de conduire pour les candidats sourds
- Permis de conduire (arrêtés, avril 2012)
- Surdité et permis de conduire
- 50e anniversaire de promulgation de permis de conduire pour les sourds
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Protection (tutelle, curatelle...)
- Arrêté du 7 août 2009 : dotations aux mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Arrêté du 2 janvier 2009 : formation des mandataires judiciaires
- Arrêté du 22 février 2011 : communication par voie électronique en matière de protection judiciaire des majeurs
- Arrêté du 31 décembre 2008 : tarifs mensuels pour l’activité de mandataire judiciaire
- Circulaire DGCS/SD4A 2010-217 du 23 juin 2010 : formation complémentaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales
- Circulaire du 23 septembre 2010 : mandataires individuels et participation des personnes protégées
- Décret 2008-1276 du 5 décembre 2008 : protection juridique des mineurs et des majeurs
- Décret 2008-1484 du 22 décembre 2008 : actes de gestion du patrimoine des personnes placées en curatelle ou en tutelle